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Auteur Morvan Serge |
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Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien) passée entre l'Etat, Serge Morvan (Préfet de Région),la Région Alsace, Daniel Bursaux (Président du Conseil Régional) et l'ACEPA, Alphonse Troestler (Président), les 12 et 13 décembre 2002 / Morvan Serge (2002)
Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien) passée entre l'Etat, Serge Morvan (Préfet de Région),la Région Alsace, Daniel Bursaux (Président du Conseil Régional) et l'ACEPA, Alphonse Troestler (Président), les 12 et 13 décembre 2002 Type de document : document administratif Auteurs : Morvan Serge ; Troestler Alphonse ; Daniel BURSAUX Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ACEPA
[Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACERésumé : Par cette convention, passée entre l'Etat (Préfecture de région Alsace, Préfet du Bas-Rhin) et la Région Alsace (son Président) et l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien), le 12 et 13 décembre 2002. L'ACEPA se fixe pour objectif de terminer l'inventaire préliminaire de la région, excepté les villes de Strasbourg et Colmar. L'inventaire alimentera une base de donnée, et sa documentation photographique sera microfilmée. Ces documents seront mis à la disposition du public au centre de documentation de la DRAC Alsace et les résultats de l'enquête feront l'objet d'une nouvelle collection "Patrimoine d'Alsace". Défintion du programme précis pour 2003. Montant de la participation de l'Etat (participation de l'ensemble des moyens du Service régional de l'Inventaire) ainsi qu'une subvention pour les publications. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Cette convention est valable pendant toute la durée de 14 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2076 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002076 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Patrimoine" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Exclu du prêt Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2002)
Titre : Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] Type de document : document administratif Auteurs : Morvan Serge ; Zeller Adrien ; Brodbeck Jean-Jacques Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 11 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE VOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE ARTISTIQUE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES SOCIETES DE MUSIQUE D'ALSACE
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 2002-2004Résumé : Cette convention signée entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC Alsace) et la Fédération des Sociétés de musique d'Alsace (FSMA) le 12 juillet 2002 vise à conforter les actions engagées en faveur de la pratique amateure de la musique, à définir les orientations d'initiatives nouvelles en regard d'une volonté d'adaptation permanente aux évolutions du secteur, comme d'une évaluation en continue des actions conduites. Elle a pour objet de définir, sur une période de trois ans, les missions et leurs conditions d'exercice confiées par l'Etat et la Région à la FSMA, dans le cadre du projet artistique et culturel annexé à la convention (annexe 1), ainsi que les modalités de participation au financement de ce projet. Annexe : Prévisionnel des répartitions budgétaires des crédits Etat et Région (période 2002-2004) ; évaluation du projet artistique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2070 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002070 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible