Les etablissements publics de coopération culturelle / Baron Eric (2003)

Public Titre : Les etablissements publics de coopération culturelle Type de document : monographie Auteurs : Baron Eric Editeur : Grenoble : L'observatoire de Grenoble Année de publication : 2003 Importance : p. 41-47 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL A VOCATION CULTURELLE [Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE Résumé : Extrait d'un cours sur les établissements publics de coopération culturelle. Aspects juridiques de l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle. Analyse du champ d'application des EPCC : partenariat et décentralisation, des activités susceptibles d'être gérées par les EPCC. Modalités de création de l'EPCC. Sa configuration : enjeux attachés au caractère administratif ou industriel et commercial de l'activité. Tableau synthétique des modalités de fonctionnement d'un EPCC. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1712

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00001712	Dossier : "Décentralisation culturelle : EPCC"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Etablissements publics de coopération intercommunale : Les EPCI au coeur de la coopération intercommunale / Rigault Jean-Claude (2003)

Public Titre : Etablissements publics de coopération intercommunale : Les EPCI au coeur de la coopération intercommunale Type de document : monographie Auteurs : Rigault Jean-Claude Editeur : Hericy : Editions du puits fleuri Année de publication : 2003 Collection : Le conseiller juridique pour tous num. 148 Importance : 235 p. : couv. ill./ tableaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-215-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:GESTION ADMINISTRATIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:GESTION FINANCIERE [Candidats] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION [Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE [Thésaurus Tri] ELU INTERCOMMUNAL Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : La loi Chevènement (19 juillet 1999) a rationalisé et simplifié le régime intercommunal, le structurant en trois formes d'Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : communauté de communes (créées en 1992), communauté d'agglomération (créées en 1999), communauté urbaine (créées en 1966). Il existe pour les EPCI un "tronc commun" de règles applicables, et des spécificités. Ce guide les détaille : modalités de création, prérogatives et missions, conséquences de leur création sur les biens et personnes des communes adhérentes, modes de désignation des élus qui y siègent, mode de fonctionnement, modes de financement, obligations de communication, etc. Il fait également le point sur le statut de l'élu intercommunal et propose un tableau systématique permettant de retrouver de façon thématique les articles de la loi du 19 juillet 1999. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1833

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C7465	I 3.2 RIG	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	Vie culturelle	Disponible

Le guide de l'organisation de spectacles / Philippe HOCHERT (2003)

Public Titre : Le guide de l'organisation de spectacles Type de document : monographie Auteurs : Philippe HOCHERT Editeur : Voiron : Territorial Année de publication : 2003 Importance : 129. : annexes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-914726-30-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:SOCIETE DE PERCEPTION ET DE REPARTITION DES DROITS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE:MECENAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE:PARRAINAGE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DE L'INGENIERIE CULTURELLE:AGENT ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU SPECTACLE:ENTREPRENEUR DE SPECTACLES [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:SALLE DE SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE Index. décimale : R Théâtre et spectacles Résumé : Guide destiné aux entrepreneurs de spectacles : Comment choisir un spectacle et à qui s'adresser (agent artistique, entrepreneur de spectacles, entreprises professionnelles). Comment acheter un spectacle ou signer un contrat d'engagement. Les règles d'organisation duspectacle : règles générales et particulières, les salles de spectacles, stuructures juridiques de gestion. Le droit des auteurs : Droit de la propriété intellectuelle, les Sociétés de perception et de répartition des droits, relation entre utilisateurs et sociétés de perception des droits (SACEM, SPRE). Les partenaires financiers du spectacle : publics et privés (parrainages/sponsoring, mécénat). L'information, la publicité. Annexes : modèles de contrat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2726

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C9014	R 0 HOC 2003	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	Vie culturelle	Disponible

Aperçus sur les associations en Alsace / SGARE Alsace (2002)

Public Titre : Aperçus sur les associations en Alsace Type de document : monographie Auteurs : SGARE Alsace Editeur : Strasbourg : Préfecture de la Région Alsace. SGARE Année de publication : 2002 Importance : 15 p. : graph./ carte/ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901 [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Tri] DROIT LOCAL Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Etudes sur l'historique du développement du monde associatif en Alsace et sur la localisation de l'emploi associatif. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1225

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C6502	P 6 SGA	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	Vie culturelle	Disponible

Guide gestion des intermittents du spectacle dans les collectivités / Berthelot David (2002)

Public Titre : Guide gestion des intermittents du spectacle dans les collectivités Type de document : monographie Auteurs : Berthelot David Editeur : Voiron : La Lettre du cadre territorial Année de publication : 2002 Autre Editeur : S.E.P.T. Collection : Dossiers d'experts Importance : 143 p. : bibliogr., tableaux, annexes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84130-381-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:INTERMITTENT DU SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU SPECTACLE:ENTREPRENEUR DE SPECTACLES Index. décimale : H Formation et professions de la culture Résumé : Réglementation générale des activités d'entrepreneur de spectacles : textes juridiques, diverses catégories de licences d'entrepreneur de spectacles, procédure d'attribution de la licence et dispositions diverses. Les contrats du spectacle et leurs spécificités. L'embauche d'intermittents par les collectivités et leurs établissements : cadre juridique régissant les rapports entre intermittents et collectivités, cotisations sociales, administration du personnel intermittent. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1418

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C6886	H 3.1.2 BER	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	Formation	Disponible

Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales. Colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon. / Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2002)

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Patrimoine culturel bâti et paysager : classement, conservation, valorisation / Bachoud Louis (2002)

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Rapport annuel du Défenseur des Enfants au Président de la République et au Parlement. Année 2002 / Défenseur des Enfants (2002)

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Statut général des fonctionnaires de l'Etat : Edition mise à jour au 10 octobre 2002 (2002)

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Les urbanistes et le patrimoine / Université de Reims Champagne-Ardenne (2002)

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L'administration française et l'Union européenne / Sauron Jean-Luc (2000)

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Entre le coq et l'aigle : Géopolitique du Rhin / Hohwiller Alain (2000)

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Mémoguide des dispositifs publics concernant les jeunes / Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (2000)

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Statut général des fonctionnaires de l'Etat / Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique (2000)

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A la découverte du droit local Alsace-Moselle / Zahra Bernard (1999)

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