La fiscalité du marché de l'art / Jacques FINGERHUT (1999)

Public Titre : La fiscalité du marché de l'art Type de document : monographie Auteurs : Jacques FINGERHUT Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : 1999 Collection : Que sais-je ? num. 3532 Importance : 126 p. : tabl., bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-050559-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS LIES AU COMMERCE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MARCHE DE L'ART Index. décimale : B Arts plastiques Résumé : Le poids de la fiscalité permet-il d'expliquer le déclin du marché de l'art en France ? Cet ouvrage apporte des éléments de réponse. Il décrit les dispositifs fiscaux, analyse leur incidence sur l'activité des intervenants du marché de l'art, d'un point de vue juridique,économique et culturel. Il s'attache à toutes les catégories d'acteurs, de l'artistes au marchand, sans omettre le commisaire-priseur, le banquier ou l'entreprise mécène, le collectionneur et l'Etat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=710

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C5188	B MART FIN	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	Arts plastiques	Disponible

Les grands arrêts du droit de la décentralisation / Touvet Laurent (1999)

Public Titre : Les grands arrêts du droit de la décentralisation Type de document : monographie Auteurs : Touvet Laurent ; Ferstenbert Jacques ; Cornet Claire ; Denoix de Saint Marc Renaud, Préf. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1999 Collection : Grands arrêts Importance : 590 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03563-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:JURISPRUDENCE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Cet ouvrage présente 74 décisions juridictionnelles choisies pour illustrer les règles de fonctionnement des collectivités locales. Elles introduisent chacune un commentaire qui expose et détaille une règle de droit. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=858

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C5536	I 3.0 GRA	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	Vie culturelle	Disponible
219	I 3.0 GRA	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	Vie culturelle	Sorti jusqu'au 19/12/2014

Guide juridique de l'audiovisuel en Europe : développements juridiques récents dans le domaine de la radiodiffusion, du film, de la télécommunication et de la société de l'information en Europe et dans les pays avoisinants. / Observatoire européen de l'audiovisuel (Strasbourg) (1999)

Public Titre : Guide juridique de l'audiovisuel en Europe : développements juridiques récents dans le domaine de la radiodiffusion, du film, de la télécommunication et de la société de l'information en Europe et dans les pays avoisinants. Type de document : monographie Auteurs : Observatoire européen de l'audiovisuel (Strasbourg) ; Institut du Droit Européen des Médias, Collab. ; Institut du Droit de l'Information, Collab. ; Centre de Droit et de Politique des Médias de Moscou, Collab. Editeur : Strasbourg : Observatoire européen de l'audiovisuel Année de publication : 1999 Importance : 213 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-871-4160-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:RADIO [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:TECHNOLOGIES DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Géographique] EUROPE [Thésaurus Géographique] EUROPE CENTRALE [Thésaurus Géographique] EX REUBLIQUE YOUGOSLAVE [Thésaurus Géographique] FEDERATION RUSSE [Thésaurus Collectivité] OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L'AUDIOVISUEL Index. décimale : E Droit Résumé : Les systèmes juridiques en vigueur dans le domaine de l'audiovisuel (radiodiffusion, film, télécommunication, société de l'information) dans les états membres de l'Union européenne et de l'AELE, les pays membres du Conseil de l'Europe et dans les pays avoisinants. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=740

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00000737	E 4.1.2 GUI	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	Vie culturelle	Disponible

Les contrats de la musique / Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles (1998)

Public Titre : Les contrats de la musique Type de document : monographie Auteurs : Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles ; Pierre-Marie BOUVERY Editeur : Paris : iRMA éditions Année de publication : 1998 Importance : 306 p. ; 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-907366-46-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL:CONTRAT DE TRAVAIL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:EDITION MUSICALE [Thésaurus Chronologique] 1998 [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : E Droit Résumé : "Premier ouvrage publié dans ce domaine, "Les contrats de la musique" fournit les clefs essentielles des rapports contractuels entre ces partenaires dans les différents secteurs de la musique que sont notamment l'édition musicale, la production phonographique, le spectacle vivant et la gestion de carrière. [...] ; Il s'adresse en premier lieu aux auteurs, éditeurs, interprètes, producteurs ou managers." Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=480

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C4084	E 4.1.5 BOU	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	Vie culturelle	Disponible

L'archéologie en question / François Barré (1997)

Public Titre : L'archéologie en question Type de document : monographie Auteurs : François Barré, Dir. ; Amal Lahlou, Dir. art. ; Guy Verron, Dir. art. Editeur : Paris, Ministère de la culture Année de publication : 1997 Importance : 49 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE [Thésaurus Chronologique] 1997 [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : O Patrimoine Résumé : cette brochure propose une réponse aux principales questions posées par la pratique de l'archéologie aujourd'hui. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=369

Les groupements d'intérêt public : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 27 juin 1996 / Conseil d'Etat (1997)

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Réussir un spectacle ou une manifestation culturelle : Choix du spectacle ou de la manifestation : Législation - Gestion - Commercialisation / Dominique Bayle Marie-Sophie Humeau (1997)

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Bibliothèques dans la cité : Guide technique et réglementaire / Gérald Grunberg (1996)

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Le droit de l'archéologie française / Catherine Rigambert (1996)

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Droit des archives / Direction des Archives de France (1996)

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Le droit du multimédia : Du CD-Rom à l'internet / Asseraf-Olivier Frédérique (1996)

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Musées, gérer autrement : Un regard international : Actes / Colloque de Grenoble (1994) (1996)

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Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996 / Ministère de la culture, Direction des archives de France (1996)

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Droit des médias / Emmanuel Derieux (1995)

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Guide juridique de la coopération culturelle transfrontalière / Direction régionale des Affaires culturelles, Alsace (1995)

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