Pour ne politique de la langue en région : Note à l'attention des Directions régionales des affaires culturelles. 3 décembre 2004 / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2004)

Public Titre : Pour ne politique de la langue en région : Note à l'attention des Directions régionales des affaires culturelles. 3 décembre 2004 Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2004 Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:LANGUE FRANCAISE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:LANGUE REGIONALE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Candidats] POLE REGIONAL Résumé : Missions attribuées aux pôles culture des régions en matière de politique de la langue. Les objectifs de cette politique et les orientations : sensibiliser le public aux enjeux de la langue, contribuer à la maîtrise du français, facteur de cohésion sociale, placer le français au coeur de l'action en faveur de la diversité linguistique, valoriser la richesse du patrimoine linguistique de la France. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2396

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00002396	Dossier : "Langue française"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre la Région Alsace et le Théâtre Lumière (Phalsbourg), 10 mars 2003, ayant pour objet : création et diffusion de la pièce "La Vie" d'après Jean Tardieu] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et le Théâtre Lumière (Phalsbourg), 10 mars 2003, ayant pour objet : création et diffusion de la pièce "La Vie" d'après Jean Tardieu] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Anny-Claire HAUSS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] THEATRE LUMIERE (PHALSBOURG) [Thésaurus Géographique] PHALSBOURG Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'association Théâtre Lumière (Phalsbourg), le 10 mars 2003 ayant pour objet les modalités de participation régionale à la création et la diffusion de la pièce "La comédie de la vie" d'après Jean Tardieu et le Théâtre Lumière. Programme de réalisation par le bénéficiaire, montants et modalités de versement de la participation régionale, durée de la convention : 36 mois, mention du partenariat de la Région Alsace, modalités de contrôle, de résiliation. Dossier suivi pr C. Steiner Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2481

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00002481	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association CERARE - Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques). 3 avril 2003] / Daniel BURSAUX (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association CERARE - Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques). 3 avril 2003] Type de document : monographie Auteurs : Daniel BURSAUX ; Jacques-Henri GROS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:RECHERCHE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CERARE (CENTRE RHENAN D'ARCHIVES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES) [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Convention de financement passée entre le Conseil régional d'Alsace et l'association CERARE (Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques à Mulhouse), ayant pour objet la participation régionale au programme d'activités 2003 de l'association. Définition du programme à réliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention, de reversement de la subvention. Mention de l'aide financière de la région. Durée de la convention : 15 mois. Informations à produire par le bénéficiaire. Comptable assignataire. En annexe : Pièce comptable à renvoyer. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2503

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00002503	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 3 juillet 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Gérard GREILSAMMER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES:JAZZ [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] HAUTE-ALSACE [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION JAZZ A MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL JAZZ A MULHOUSE Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse précisant les modalités de financement et de partenariat, dans le cadre du Festival Jazz à Mulhouse et en Haute-Alsace organisé par l'association bénéficiaire. Présentation du programme à réliser. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir. En annexe : pièces comptables à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2497

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00002497	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Noël en Alsace". 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Noël en Alsace". 3 juillet 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Louis OSTER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:TRADITION LOCALE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION NOËL EN ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Manifestation] LES NOËLIES Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'Association "Noël en Alsace" dans le cadre du programme d'activités 2003 de l'association. Définition du programme à réaliser dans le cadre des "Noëlies". Montant et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat de la Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, et du contrôle. Durée de la convention : 18 mois. Information à fournir par le bénéficiaire. En annexe : les pièces comptables à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2496

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00002496	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA) 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 17 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 en faveur de l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). [Passée entre le département du Haut-Rhin et l'ACEPA. 19 mars 2003] / Bernard ROCH (2003)

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Avenant n° 2 à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Marc Bloch de Strasbourg signée le 4 novembre 1999 / Daniel PAYOT (2001)

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Communauté urbaine de Strasbourg : Contrat de ville 2000-2006. Réunion du comité de pilotage 9 mars 2000. Projet de convention cadre. / Communauté Urbaine de Strasbourg (2000)

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Décentralisation : contrôle de légalité des actes administratifs des autorités communales, départementales et régionales. Circulaire du 5 mars 1982 relative au contrôle de légalité des actes administratifs des autorités communales, départementales et régionales / Gaston DEFERRE (1982)

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