Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Affectations de crédits et régularisations budgétaires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Affectations de crédits et régularisations budgétaires Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2005 Importance : 9 p. Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Affectations de crédits et régularisations budgétaires (13 mai 2005) concernant, entre autres, les secteurs culture et sports, environnement, tourisme. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2546

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00002546	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales : Budget"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Précisions et modifications de trois dispositifs de soutiens régionaux dans les domaines de la Culture et du Sport / Conseil Régional d'Alsace (2005)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Précisions et modifications de trois dispositifs de soutiens régionaux dans les domaines de la Culture et du Sport Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Adrien ZELLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Tri] SPORT Résumé : Modalités de soutien régional aux manifestations culturelles et sportives contribuant au développement des pratiques sportives en Alsace, et au développement culturel de cette région. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2569

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00002569	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales : Budget"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Soutien à la création et la diffusion culturelles en Région et sur le territoire national. Soutien à l'animation culturelle des territoires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Soutien à la création et la diffusion culturelles en Région et sur le territoire national. Soutien à l'animation culturelle des territoires Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Adrien ZELLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Attribution, lors de la séance du 13 mai 2005, des fonds d'intervention culturelle et des fonds d'animation culturelle des territoires par le Conseil Régional d'Alsace aux diverses structures et associations culturelles alsaciennes, dans le cadre du soutien à la création et la diffusion culturelles en Région et sur le territoire nationale, ainsi que le soutien à l'animation culturelle des territoires. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2570

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00002570	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales : Budget"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Groupe de Création et Education. Séance du 13 mai 2005 / DEFEM (2005)

Public Titre : Groupe de Création et Education. Séance du 13 mai 2005 Type de document : monographie Auteurs : DEFEM Editeur : Paris : DEFEM Année de publication : 2005 Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:RESEAU CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:NOUVELLES TECHNOLOGIES [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Personne] DEVAUTOUR, Paul [Thésaurus Collectivité] DEFEM Résumé : Dans le cadre du plan de relance éducation/culture, réflexions d'un groupe de travail "Création et Education", créé par le DEFEM en janvier 2005, ayant pour objectif de faire progresser la considération et la compréhension d'évolutions en cours dans les champs de la création artistique et de l'éducation. Mise en place d'un dispositif de "séminaire mobile" s'articulant en quatre étapes : repérages de projets et positions innovantes, liste de thèmes relatifs au croisement art et éducation, organisation de rencontre de défférents formats, contributions éditées et mise en place d'un colloque européen. Rencontre avec Paul Devautour : "Invisibilité de l'art en réseau" sur le thème de l'évolution des technologies et ses conséquences sur le savoir, la création et le statut de l'oeuvre. Débats. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2597

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00002597	Dossier : "Education artistique et culturelle : Dispositifs"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Rencontre avec les services de l'Etat et les acteurs culturels sur le thème éducation et culture 9 mai 2005 / DRAC Alsace. Service Education artistique et culturelle (2005)

Public Titre : Rencontre avec les services de l'Etat et les acteurs culturels sur le thème éducation et culture 9 mai 2005 Type de document : monographie Auteurs : DRAC Alsace. Service Education artistique et culturelle Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace Année de publication : 2005 Importance : Pagination multiple Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Collectivité] ACADEMIE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] RECTORAT STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Manifestation] RENCONTRE DU 9 MAI 2005 EDUCATION ET CULTURE [Thésaurus Personne] MARLAND-MULITELLO, Me. Députée des Alpes-Maritimes Résumé : Dossier constitué par le service Education artistique et culturelle de la DRAC Alsace, à l'occasion de la rencontre du 9 mai 2005, sous l'égide de la Préfecture de région Alsace, entre Mme Marland-Militello, députée des Alpes-Maritimes et les services de l'Etat et acteurs culturels sur le thème éducation et culture, sa mise en oeuvre en Alsace, la formation artistique et culturelle et l'évaluation de la politique artistique et culturelle. Contenu du dossier : note de problématique, carte de répartition des actions culturelles et éducatives, bilan 2004 de la DRAC, le Printemps de l'Ecriture, l'Education artistique : cinéma et audiovisuel, Bilan 2004 du Rectorat, bilan 2004 de l'Inspection Académique du Bas-Rhin : musique, bilan 2004 de l'Inspection Académique du Bas-Rhin : arts plastiques, bilan 2004 de l'Inspection Académique du Haut-Rhin, présentation du GIP-ACMISA, bilan du GIP-ACMISA, circulaire d'orientation sur la politique des ministéères de l'Education nationae, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et de la Culture et de la Communication en matière d'éducation artistique et culturelle, à l'attention des préfets de région (DRAC) et des recteurs, en date du 3 janvier 2005 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2439

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00002439	Dossier : "Education artistique et culturelle : Action culturelle"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Circulaire du 18 mai 2004-2004/010 ayant pour objet les conditions d'application du décret 99-78 du 5 février 1999 relatif à la commission régionale du patrimoine et des sites et à l'instruction de certaines autorisations de travaux modifié par le décret 2004-142 du 12 février 2004 portant application de l'article 112 de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité / Clément Michel (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 11 mai 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Relance de la démarche d'étude et de prospective interrégionale de l'Etat. Modalités concrètes, calendrier de travail et partenariats à développer avec les collectivités locales [en application de la circulaire DATAR du 4 décembre 2003]. 14 mai 2004 / DATAR (2004)

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Le schéma régional de l'éducation et de la formation : Pour une Alsace forte de ses qualifications et de ses compétences. Projet d'Avis du 17 mai 2004 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2004)

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Avenant n° 1 à la convention n° 374-2002 du 17 mai 2002 [de financement[entre la Région Alsace et la Région Alsace et l'Office pour la langue et la culture d'alsace (OLCA). 2 mai 2003 / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 2 mai 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Décentralisation : contrôle de légalité des actes administratifs des autorités communales, départementales et régionales. Circulaire du 5 mars 1982 relative au contrôle de légalité des actes administratifs des autorités communales, départementales et régionales / Gaston DEFERRE (1982)

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Décentralisation : Pouvoirs des commissaires de la République et organisation des services de l'Etat dans les départements et les régions / François MITTERAND (1982)

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