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Thésaurus Vie culturelle > 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION > EVALUATION

EVALUATION

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Le contrôle des associations subventionnées / Huteau Serge (2002)

Public

Titre : Le contrôle des associations subventionnées
Type de document : monographie
Auteurs : Huteau Serge
Mention d'édition : 3e éd.
Editeur : Voiron : La Lettre du cadre territorial
Année de publication : 2002
Autre Editeur : S.E.P.T.
Collection : Dossier d'experts
Importance : 253 p. : croquis/ graph./ tableaux
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84130-463-9
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:GESTION FINANCIERE

Index. décimale : E Droit
Résumé : Présentation des caractéristiques des associations subventionnées et leur mode de fonctionnement : la loi 1901 et le contrat d'association, les différentes formes de partenariat entre association et collectivité territoriale, gestion comptable et financière des associations, leur gestion fiscale et sociale. Méthode de contrôle : contrôle de l'Etat, de la chambre régionale des comptes, contrôle comptable, contrôle par la collectivité de l'utilisation des fonds publics. Détection des risques reposant sur une analyse des documents juridiques et comptables : risque de contentieux administratif, pénal, financier et civil. En annexe : modèles de statuts, de convention d'objectifs, de convention de mise à disposition permanente d'un local, nomenclature comptable des associations.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1575

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C7094 E 1.1 HUT Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible

Les débats d'Arc et Senans : Vers une stratégie d'évaluation des contrats de ville 2000-2006 / Délégation Interministérielle à la Ville (DIV) (2002)

Public

Titre : Les débats d'Arc et Senans : Vers une stratégie d'évaluation des contrats de ville 2000-2006
Type de document : monographie
Auteurs : Délégation Interministérielle à la Ville (DIV)
Editeur : Sain-Denis-La-Plaine : DIV
Année de publication : 2002
Collection : Rencontres des acteurs de la ville
Importance : 136 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:HISTORIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Chronologique] 1994-1999
[Thésaurus Chronologique] 2000-2006

Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme
Résumé : Réflexions sur les procédures d'évaluation des contrats de ville. A partir du bilan des années 1994-1999 où ont été expérimentés certaines procédures d'évaluation, essai de définition d'une stratégie d'évaluation des contrats de ville 2000-2006.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2688

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C8973 I 4.1.3 DIV 2002 Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible

Les ecoles municipales de musique agréées : Résultats d'enquête année scolaire 2000-2001 / DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE (2002)

Public

Titre : Les ecoles municipales de musique agréées : Résultats d'enquête année scolaire 2000-2001
Type de document : monographie
Auteurs : DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE
Editeur : Paris : Ministère de la Culture et de la communication. DEP
Année de publication : 2002
Collection : Les statistiques du DEP, num. n° 2
Importance : 43 p. : tableaux/ graph., annexe
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:ART DRAMATIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ECOLE MUNICIPALE AGREEE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
[Thésaurus Chronologique] 2000-2001

Index. décimale : H Formation et professions de la culture
Résumé : Résultats de l'enquête réalisée au tritre de l'année scolaire 2000/2001, auprès des 250 écoles municipales de musique agréées (EMMA) : présentation générale des établissements (statut juridique, offre d'enseignement, capacité d'accueil, moyens humains et budgétaires). Pour chaque type d'enseignement dispensé par les EMMA (musical, chorégraphique et art dramatique), informations sur les enseignants, les élèves et les tarifs pratiqués. Présentation des missions diverses des EMMA : interventions en milieu scolaire, relations avec partenaires divers. Comparaison des résultats de l'enquête avec ceux de l'enquête réalisée en 1994-1995.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1417

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C6887 H 2.2.5 DEP 2002 Livre DRAC Alsace Centre de documentation Formation Disponible

Les enseignements de musique, danse et art dramatique dans les conservatoires nationaux de région et les écoles nationales de musique : Résultats d'enquête année scolaire 2000-2001 / DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE (2002)

Public

Titre : Les enseignements de musique, danse et art dramatique dans les conservatoires nationaux de région et les écoles nationales de musique : Résultats d'enquête année scolaire 2000-2001
Type de document : monographie
Auteurs : DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE
Editeur : Paris : Ministère de la Culture et de la communication. DEP
Année de publication : 2002
Collection : Les statistiques du DEP, n° 3 nov. num. 2002
Importance : 54 p. : tableaux/ graph., annexe
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE
[Thésaurus Chronologique] 2000-2001

Index. décimale : H Formation et professions de la culture
Résumé : Résultats de l'enquête réalisée au tritre de l'année scolaire 2000/2001, auprès des 141 établissements d'enseignement spécialisé contrôlés par le ministère de la culture (35 conservatoires nationaux de région et 106 écoles nationales de musique) : présentation générale des établissements (statut juridique, offre d'enseignement, capacité d'accueil), cursus musicaux, chorégraphiques et d'art dramatique proposé. Effectifs des élèves, leurs caractéristiques socio-démographiques, répartition par cycles, discipline et par région, diplômes d'études. Le corps enseignant et ses caractéristiques. L'évolution depuis dix ans des principaux indicateurs disponibles.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1600

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C7141 H 2.2.5 DEP 3 Livre DRAC Alsace Centre de documentation Formation Disponible

Lancement de la campagne en faveur de la qualité architecturale. 27 novembre 2002. CNIT-Paris la Défense. / AILLAGON, Jean-Jacques (2002)

Public

Titre : Lancement de la campagne en faveur de la qualité architecturale. 27 novembre 2002. CNIT-Paris la Défense.
Type de document : monographie
Auteurs : AILLAGON, Jean-Jacques
Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication
Année de publication : 2002
Collection : Dossier de presse du ministère de la culture num. 2002
Importance : 87 p. : tableaux, annexes
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:ESPACE PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:COMMUNICATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:PROGRAMME HABITAT ET VIE SOCIALE
[Thésaurus Personne] AILLAGON Jean-Jacques
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT
[Thésaurus Collectivité] DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
[Thésaurus Collectivité] DRAC
[Thésaurus Collectivité] SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
[Thésaurus Tri] QUALITE
[Thésaurus Manifestation] CAMPAGNE D'INTERET GENERAL EN FAVEUR DE LA QUALITE ARCHITECTURALE

Résumé : Présentation, par le ministre de la culture et de la communication, Jean-Jacques Aillagon, de la campagne en faveur de la qualité architecturale. Les objectifs, les cibles et enjeux de cette campagne, ses actions et son calendrier. Les partenaires officiels. Les cinq thèmes déclinés par la campagne : maison individuelle, habitat collectif, équipement publics, espace urbain, espace commercial. La diffusion de la culture architecturale : rôle des DRAC, des SDAP, des FRAC, des CAUE et de la DAPA.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1498

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C7005 Dossier : "Ministère de la Culture : Dossiers de presse 2002" Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible

L'observation régionale des politiques culturelles : Séminaire européen. Montpellier-France. Université Montpellier 1. Faculté de Droit. 5 et 6 juillet 2002 / OPPES. Département politiques culturelles (2002)

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La participation des Européens aux activités culturelles : Une enquête eurobaromètre réalisée à la demande de la Commission Européenne, EUROSTAT. Présentation synthétique des résultats / The European Opinion Research Group, EEIG (2002)

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La place du patrimoine culturel et de l'architecture dans les politiques des Conseils généraux / Observatoire des politiques culturelles (2002)

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Rapport d'activité 2001 Service de l'inspection et de l'évaluation Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles / DMDTS (2002)

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Schéma de services collectifs de l'information et de la communication : juin 2002 / Ministère de la Culture et de la communication (2002)

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Synthèse des conférences de bilan des Directions régionales des affaires culturelles 2001 / Délégation au développement et à l'action territoriale (DDAT) (2002)

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Campagne d'intérêt général en faveur de la qualité architecturale / Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2001)

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Circulaire n° 2001-013 du 28 mars 2001 relative aux axes prioritaires de la politique de la qualité au ministère de la culture et de la communication. Engagements de service en matière de qualité. / Ministère de la Culture et de la communication (2001)

Permalink
Circulaire n° 2001-020 du 5 septembre 2001 relative aux relations entre l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication et les directions régionales des affaires culturelles / Tasca Catherine (2001)

Permalink
Conférences de bilan 2000 Directions régionales des affaires culturelles : Synthèse / Délégation au développement et à l'action territoriale (DDAT) (2001)

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