Guide des Pays en Alsace / SGARE Alsace (2002)

Public Titre : Guide des Pays en Alsace Type de document : monographie Auteurs : SGARE Alsace ; Région Alsace Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2002 Importance : 14 p. : carte/ tableaux/ photogr. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Comment élaborer et soutenir les projets de territoire dans le cadre du Contrat de Plan 2000-2006. Définition du Pays, ses composantes (Charte, Conseil de développement, Contrat de Pays) et la procédure de constitution du Pays. La valeur ajoutée que les Pays peuvent apporter par rapport aux formes de coopération intercommunales existantes. Mise en oeuvre des Pays en Alsace : périmètres d'étude des Pays arrêtés en septembre 2002, organisation des Pays, les appuis de l'Etat et de la Région dont ils bénéficient. Quelques exemples de politique des Pays en Alsace. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1406

Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales. Colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon. / Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2002)

Public Titre : Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales. Colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon. Type de document : monographie Auteurs : Direction de l'Architecture et du Patrimoine ; Marie CORNU, Dir. art. ; Férault Marie-Agnès, Dir. art. ; Fromageau Jérôme, Dir. art. Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2002 Collection : Droit du patrimoine culturel et naturel Importance : 275 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-4368-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PAYSAGE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ZPPAUP [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Chronologique] 2001 [Thésaurus Géographique] LYON [Thésaurus Tri] TERRITOIRE Index. décimale : E Droit Résumé : Colloque organisé par la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication, en partenariat avec le Groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel de l'Université de Paris-Sud et l'association Patrimoine rhônealpin.0. Le rôle des ZPPAUP (Zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager) dans le cadre de la démocratisation de la protection du patrimoine, et dans le cadre de la décentralisation. Réflexion sur le devenir du patrimoine, l'usage de la ZPPAUP comme outil de gestion du patrimoine et son rôle dans le développement local. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1713

Rapport à la conférence administrative régionale du 12 mars 2002 : Les soutiens financiers de l'Etat en faveur de la politique des pays / Région Alsace (2002)

Public Titre : Rapport à la conférence administrative régionale du 12 mars 2002 : Les soutiens financiers de l'Etat en faveur de la politique des pays Type de document : monographie Auteurs : Région Alsace Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2002 Importance : 8 p. : dossier et annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE Résumé : Dossier constitué de : copie du Volet territorial des contrats de plan Etat-région (organisation du financement), signé de Daniel Vaillant ; développement du chapitre I, paragraphe 1 de ce volet concernant les soutiens financiers de l'Etat en faveur de la politique des pays ; texte du Décret n° 2000-909 du 19 septembre 2000 relatif aux pays et portant application de l'article 22 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 modifiée d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire ; mise en oeuvre des Pays : fiches techniques d'information n° 1 : processus de création d'un pays, de l'initiative locale à la contractualisation, n° 5 : le Conseil de Développement, n° 6 : la Charte de Développement, n° 9 : l'engagement contractuel de l'Etat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1254

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00001254	Dossier : "Politiques publiques : Politique partenariale : Pays"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

La république des villes : Une évolution en marche / Ampe Francis (2002)

Public Titre : La république des villes : Une évolution en marche Type de document : monographie Auteurs : Ampe Francis ; Neuschwander Claude ; Lalu Christian ; Jean-Marie BOCKEL, Préf. Editeur : La Tour d'Aigues : Editions de l'Aube Année de publication : 2002 Autre Editeur : DATAR Collection : Bibliothèque des territoires Importance : 157 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87678-702-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0010 ORGANISATION DE L'UNION EUROPEENNE:UNION EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Géographique] UNION EUROPEENNE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Tri] TERRITORIALISATION [Candidats] DEMOCRATIE DE PROXIMITE [Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE [Thésaurus Personne] BOCKEL, Jean-Marie Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Aperçu global et transversal des problématiques suivantes : le développement économique de la ville, la pertinence et la cohésion des territoires, la démocratie locale, la gestion du développement durable, la cohésion sociale et les solidarités, la place des villes dans l'Union européenne. Analyse d'une nouvelle gouvernance s'appuyant sur le projet, le contrat et l'évaluation. Comment parachever la décentralisation en passant de la République des cantons à la République des villes Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1438

Friches, laboratoires, fabriques, squats, projets pluridisciplinaires... : Une nouvelle époque de l'action culturelle : Rapport à Michel Duffour, Secrétariat d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation Culturelle. Mai 2001 / Lextrait Fabrice (2001)

Public Titre : Friches, laboratoires, fabriques, squats, projets pluridisciplinaires... : Une nouvelle époque de l'action culturelle : Rapport à Michel Duffour, Secrétariat d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation Culturelle. Mai 2001 Type de document : monographie Auteurs : Lextrait Fabrice ; Van Hamme Marie, Collab. ; Groussard Gwenaelle, Collab. Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2001 Importance : 3 vol : 230 p. ; 73 p. ; 97 p. : bibliogr., tableaux Note générale : 3 tomes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU PLURIDISCIPLINAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU PLURIDISCIPLINAIRE:FRICHE INDUSTRIELLE Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Rapport sur "les projets qui questionnent les frontières entre les genres artistiques, les réseaux institutionnels de l'art et de la culture et les politiques publiques dans le domaine de l'action culturelle". Rapport qui propose une cartographie détaillée révélant l'extrême diversité des lieux et projets artistiques et culturels actuels. Il s'articule en trois parties : présentation de trente monographies et fiches d'expériences, analyse globale des problématiques posées en termes artistiques, culturels, sociaux, économiques, urbains et politiques ; débats et préconisations du Groupe d'appui qui a accompagné les recherches. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1157

Pays d'art et d'histoire et pôles d'économie du patrimoine - La valorisation du patrimoine dans le développement local / Ministère de la Culture et de la communication (2001)

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Répertoire des formations aux métiers de la ville / Délégation interministérielle à la ville (2001)

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L'attitude des Français face à la politique culturelle des collectivités locales : Enquête Ipsos/Fédération Nationale des Collectivités territoriales pour la Culture / IPSOS (2000)

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Contrat de plan Etat-Région 2000 - 2006 : entre l'Etat, la région Alsace et le Département du Bas-Rhin, le Département du Haut-Rhin, la Ville de Strasbourg, la Ville de Colmar, la Ville de Mulhouse, la Communauté Urbaine de Strasbourg. / Conseil Régional d'Alsace (2000)

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Les pays / Direction Régionale de l'Equipement d'Alsace (2000)

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Changer la ville : Pour une nouvelle urbanité / Sueur Jean-Pierre (1999)

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La culture en Alsace - enjeux et orientations : Avis du Conseil Economique et Social Alsace / Conseil Economique et Social Alsace (1999)

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La région : une unité politique d'avenir / Rémond Bruno (1999)

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Activités de proximité : 43 expériences territoriales : Bilan d'une initiative lancée par le groupe ACTUEL / Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (1998)

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Contrat de plan Etat-Région Alsace 1994-1998 [Volet culturel cu Contrat entre le Conseil Régional d' Alsace, le Préfet de la Région Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin, le Conseil Général du Haut-Rhin, la CUS de Strasbourg, la Mairie de Mulhouse, la Mairie de Colmar, le 7 mars 1994] / Conseil Régional d'Alsace (1998)

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Convention au titre de l'année 1997 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 12 juin 1997 / Jambois Luc (1997)

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Convention au titre de l'année 1996 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 26 août 1996 / Balint André (1996)

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Convention au titre de l'année 1995 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 27 juin 1995 / Jambois Luc (1995)

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Avenir et Territoires. Actes du stage / Académie de Strasbourg. Service académique de la formation des personnels.Cellule Vie scolaire (1994)

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Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg 1994-1998 entre l'Etat, la CUS de Strasbourg, le conseil Régional d'Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin et les partenaires associés : la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), le Fonds d'Action Sociale (FAS), l'Association des Organismes d'HLM de la région Alsace / Communauté Urbaine de Strasbourg ([1994])

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Convention au titre de l'année 1994 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. / Jambois Luc ([1994])

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Convention au titre de l'année 1993 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) 17 juin 1993]. / Doublet Xavier (1993)

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Contrat de plan Etat-Région Alsace 1989-1993 [Volet concernant le développement local : Chapitre III et IV et engagements financiers] / Conseil Régional d'Alsace ([1989])

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Convention au titre de l'année 1989 entre le Ministère de la culture, de la communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA). / Hacène Mahdi (1989)

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Convention annuelle 1986 relative à la mise en oeuvre du contrat particulier "Développement local". Développement des activités de l'organisme de gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)". [Convention signée] entre l'Etat (Préfet de Région), le Conseil Régional et l'OGACA / Hacène Mahdi (1986)

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L'agglomération Trinationale de Bâle : Une agglomération transfrontalière en devenir. Février 2004. L'ATB : Une agglomération, des territoires dans trois pays : la Suisse, l'Allemagne, la France

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Avenant n° 1 à la Convention annuelle 1988 relative à l'aide accordée par le Ministère de la culture et de la communication pour le développement des activités de l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) / Hacène Mahdi ([s. d.])

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Décret de la loi Voynet relatif aux pays : Quelques explications

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Evolution de l'aménagement du territoire de la la Loi Pasqua-Hoeffel à la Loi Voynet / Direction Régionale de l'Equipement d'Alsace

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