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Thésaurus Vie culturelle > 0015 DOMAINE JURIDIQUE > DROIT > FISCALITE
FISCALITESynonyme(s)REGLEMENTATION FISCALE |
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Titre : La fiscalité du marché de l'art Type de document : monographie Auteurs : Jacques FINGERHUT Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : 1999 Collection : Que sais-je ? num. 3532 Importance : 126 p. : tabl., bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-050559-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS LIES AU COMMERCE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MARCHE DE L'ARTIndex. décimale : B Arts plastiques Résumé : Le poids de la fiscalité permet-il d'expliquer le déclin du marché de l'art en France ? Cet ouvrage apporte des éléments de réponse. Il décrit les dispositifs fiscaux, analyse leur incidence sur l'activité des intervenants du marché de l'art, d'un point de vue juridique,économique et culturel. Il s'attache à toutes les catégories d'acteurs, de l'artistes au marchand, sans omettre le commisaire-priseur, le banquier ou l'entreprise mécène, le collectionneur et l'Etat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=710 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5188 B MART FIN Livre DRAC Alsace documentation Arts plastiques Disponible La Lettre FAMDT. Régime fiscal des associations / Direction des services fiscaux (1999, n° 19 (1e trim.))
Titre de série : La Lettre FAMDT Titre : Régime fiscal des associations Type de document : monographie Auteurs : Direction des services fiscaux Année de publication : 1999, n° 19 (1e trim.) Importance : p. 4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE
[Thésaurus Chronologique] 1998
[Thésaurus Géographique] FRANCERésumé : Présentation de l'importante réforme fiscale de 1998. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=554 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00000551 cote_genere Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C3535 B U GUI 1997 Livre DRAC Alsace documentation Arts plastiques Disponible
Titre : Spectacles : Réglementation, protection sociale, fiscalité Type de document : monographie Auteurs : Journal officiel de la République française Mention d'édition : éd. mise à jour 1995 Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 1995 Importance : 593 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073696-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:PROTECTION SOCIALEIndex. décimale : E Droit Résumé : De l'acte de société des Comédiens Français du 27 germinal an XII jusqu'au décret du 6 mai 1995 relatif à la taxe parafiscale, ce recuil couvre l'ensemble de la législation en matière de spectacle. Il reprend, notamment, des extraits du code de la propriété intellectuelle, la réglementation générale et fiscale de ces entreprises, les textes relatifs aux aides à la création, le statut des théâtres nationaux, la protection sociale des artistes et mannequins, la rémunération des agents artistiques, etc. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=128 Dictionnaire permanent de la Construction et urbanisme : CD Permanent (?)
Titre : Dictionnaire permanent de la Construction et urbanisme : CD Permanent Type de document : publication en série Editeur : Montrouge : Editions législatives Année de publication : ? Note générale : CD Permanent Construction et urbanisme : Abonnement CDRom s'est substitué, depuis 2000 à l'abonnement papier : envois sporadiques du support papier, envoi CDRom directement au CRMH : 2004, 2005. Voir mises-à-jour sur CD dans champ "Document d'acc."Table d'actualisation des bulletins 286 à 312 (1er oct. 2001) ; 287 à 313 (1er nov. 2001) ; 290 à 315 (1er janv. 2002) ; 290 à 316 (1er fév. 2002) ; 290 à 318 (1er avril 2002) ; 292 à 319 (1er mai 2002) ; 292 à 320 (1er juin 2002) ; 292 à 321 (1er juil.2002) ; 1er septembre 2002 (bulletins 292 à 322) ; 294 à 324 (1er nov. 2002) ; 294 à 325 (1er déc.2002) ; 299 à 327 (1er fév.2003) ; 299 à328 (1er mars 2003) ; 300 à 328 (1er avr. 2003) ; 1er juin 2003 ; 1er sept 2003 ; 315 à 335 (1er nov.2003) ; 318-337 (1er janv. 2004) ; 326 à 340 (1er févr. 2004) ; 326 à 341 (1er mars 2004) ; 329 à 344 (1er juin) ; 330 à 345 (1er juillet) ; 333-348 (1er nov.) . 334-350 (1er janvier 2005)Table d'actualisation du bulletin 351 (1er fév. 2005) - Table d'actualisation du bulletin 352 (mars 2005)Table d'actualisation du bulletin 353 (1er avril 2005)Table d'actualisation du bulletin 355 (1er juin 2005)Table d'actualisation du bulletin 363 (1er mars 2006)Table d'actualisation du bulletin 377 (1er juin 2007)Table d'actualisation du bulletin 375 (1er avril 2007)Table d'actualisation du bulletin 375 (1er avril 2007)Table d'actualisation du bulletin 364 (1er avril 2006)Table d'actualisation du bulletin 366 (1er juin 2006)Table d'actualisation du bulletin 373 (1er fév.2007)Table d'actualisation du bulletin 374 (1er mars 2007)Table d'actualisation du bulletin 399 (2 juin 2009)Table d'actualisation du bulletin 400 ( 1 er juil. 2009) Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE:CONSTRUCTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:ESPACE PROTEGE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:MONUMENT HISTORIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:BATIMENT
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[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:URBANISTE
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[Thésaurus Géographique] FRANCEPermalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8454 [périodique] Voir les bulletins disponibles
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