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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheRecherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé / Tristan AZZI (2005)
Titre : Recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé Type de document : monographie Auteurs : Tristan AZZI ; Hélène GAUDEMET-TALLON, Préf. Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 2005 Collection : Bibliothèque de droit privé num. 425 Importance : 495 p. : bibliogr., index ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02525-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT INTERNATIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE
[Thésaurus Tri] MONOPOLEIndex. décimale : E Droit Résumé : Analyse juridique et pratique du régime international des droits voisins (ou droits des auxiliaires de la création), monopoles intellectuels accordés aux artistes-interprète, aux producteurs de disques et de films, ainsi qu'aux chaînes de radion et de télévision. Qualification des droits voisins et enjeu des conflits de lois : comparaison des lois internes françaises, allemandes et américaines. Le rattachement des droits voisins, la solution des conflits de lois concernant les monopoles et leurs contrats d'exploitation. Mise en relief des convergences entre le droit d'auteur et les droits voisins aussi bien dans le cadre national qu'international. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2577
Titre : Droit du marché de l'Art Type de document : monographie Auteurs : François ROBERT Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2004 Importance : 563 p. : annexes, bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05438-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:STATUT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:JURISPRUDENCE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS LIES AU COMMERCE CULTUREL:GALERISTE
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS LIES AU COMMERCE CULTUREL:MARCHAND D'ART
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU D'EXPOSITION:GALERIE D'ART
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MARCHE DE L'ART
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ARTIndex. décimale : E Droit Résumé : Explication de la mise en application de la réforme du droit du marché de l'art, introduite par la loi du 11 février 2004 (nouvelle régelementation des ventes publiques aux enchères) et par la loi du 10 juillet 2000 et ses décrets d'application du 19 juillet 2001. Jurisprudence concernant l'ensemble du marché de l'art (ventes en galerie, expertises, publicatin des catalogues raisonnés des oeuvres d'artistes) ainsi que celle des faux et contrefaçons, des exportations, des vols et fiscalité du patrimoine mobilier artistique. Description du statut juridique des différents professionnels qui oeuvrent dans ce secteur (antiquaires, amarchands de tableaux, experts), leurs droits et obligations. Le rôle des artistes et de leurs héritiers dans l'authentification de certaines oeuvres. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2428
Titre : Economie de la propriété intellectuelle Type de document : monographie Auteurs : François LEVEQUE ; Yann MENIERE Editeur : Paris : La Découverte Année de publication : 2003 Collection : Repères num. 375 Importance : 122 p. : couv. ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-3905-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTUREIndex. décimale : E Droit Résumé : Réduction du chiffre d'affaires des garndes entreprises musicales par le téléchargement illicite de titres par les internautes... Contestation, par les partisans du logiciel libre, de la brevetabilité des logiciels, qui freinerait les efforts collectifs d'innovation... Reproche de commerce parallèle fait par les compagnies pharmaceutiques aux licences obligatoires de médicaments en faveur des pays pauvres... Quel est le bon équilibre entre le risque de réduction de la création et d'invention dû au piratage et à la contrefaçon, et la limitation de la diffusion des oeuvres que peut entraîner le renforcement du droit de la propriété intellectuelle ? Cet ouvrage tente d'éclairer les arguments de chacun et la question d'ensemble à partir de l'analyse économique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2262
Titre : Genèse de la notion juridique de patrimoine culturel 1750-1816 Type de document : monographie Auteurs : Annie HERITIER ; Nicole DOCKES, Préf. Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2003 Collection : Droit du patrimoine culturel et naturel Importance : 304 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-4660-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:OBJET MOBILIER
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE MONUMENTAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART
[Thésaurus Chronologique] ANCIEN REGIME
[Thésaurus Chronologique] EMPIR NAPOLEONNIEN
[Thésaurus Chronologique] REVOLUTION FRANCAISE
[Thésaurus Géographique] FRANCEIndex. décimale : E Droit Résumé : L'éveil de la conscience patrimoniale à la fin de l'Ancien Régime. Comment la nation s'est approprié une partie des objets d'art et les a considérés comme un patrimoine collectif, employé dans l'intérêt général. La naissance d'une réglementation permettant d'organiser l'usage du patrimoine national. Les aléas du patrimoine artistique constitué des collections royales et des biens ecclesiastiques procurés par la confiscation sous la Révolution. La volonté de l'Etat révolutionnaire et de l'Etat napoléonnien d'affirmer son autorité sur l'ensemble des oeuvres d'art. D'où l'importance fondatrice de cette période pour le patrimoine français. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2615
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