Le droit de la culture et le droit à la culture / Alain RIOU (1993)

Public Titre : Le droit de la culture et le droit à la culture Type de document : monographie Auteurs : Alain RIOU Editeur : Paris : ESF Année de publication : 1993 Importance : 231 p. ; 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7101-1003-3 Note générale : Bibliogr., index. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : E Droit Résumé : Ce livre présente, de manière détaillée, les multiples facettes de la législation culturelle. Il met en évidence, à travers l'histoire - de l'Ancien Régime à Jack Lang - la permanence d'un droit spécifique à la culture. Il aborde tout d'abord la question de l'existence "juridique", c'est-à-dire fondamentale et non pas seulement proclamée, du droit à la culture ; puis son contenu est présenté de manière tout à la fois thématique, chronologique et analytique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=316

Droit alsacien-mosellan : Matières régies par le droit public alsacien-mosellan, Juris-Classeurs 1990 ; Principes généraux, Juris-Classeurs 1992 / Jean-Marie Woehrling (1992)

Public Titre : Droit alsacien-mosellan : Matières régies par le droit public alsacien-mosellan, Juris-Classeurs 1990 ; Principes généraux, Juris-Classeurs 1992 Type de document : monographie Auteurs : Jean-Marie Woehrling Editeur : S.l. : Ed. Techniques Année de publication : 1992 Collection : Juris-Classeurs Importance : 22-32 p. ; 30 cm Note générale : Photocopie Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] MOSELLE (57) [Thésaurus Tri] DROIT LOCAL Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=437

La réforme du dépôt légal. Partie Législative : Textes et débats parlementaires / Ministère de l'Education nationale et de la Culture. Direction de l'administration générale (1992)

Public Titre : La réforme du dépôt légal. Partie Législative : Textes et débats parlementaires Type de document : monographie Auteurs : Ministère de l'Education nationale et de la Culture. Direction de l'administration générale Editeur : Paris : Centre de documentation juridique et administrative Année de publication : 1992 Importance : 261 p. : bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION:DEPOT LEGAL Index. décimale : E Droit Résumé : Présentation des travaux préparatoires de la loi du n° 92-546 du 20 juin 1992 relative au dépôt légal. Première lecture devant le Sénat (rapport Carat, n° 281), première lecture devant l'Assemblée Nationale (rapport Ecochard, n° 2636). Deuxième lecture par le Sénat et adoption (Rapport Carat, n° 374). Bibliographie Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1349

Le theâtre et son droit / Hue Jean-Pierre (1986)

Public Titre : Le theâtre et son droit Type de document : monographie Auteurs : Hue Jean-Pierre ; Barrault Jean-Louis, Préf. Editeur : Paris : Librairie Théâtrale Année de publication : 1986 Importance : 207 p. : bibliogr., tableaux, annexes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7349-0038-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : E Droit Résumé : Guide juridique commenté à l'usage des professionnels du théâtre, expliquant la réglementation actuelle de l'activité théâtrale, les aides apportées par l'Etat depuis 1968 aux auteurs et à la création dramatique, aux compagnies dramatiques indépendantes. Présentation de l'action culturelle du Ministère, des initiatives locales, du partenariat. Réflexion sur le développement du théâtre en France, son originalité, son public. Présentation des divers types de théâtres. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=660

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