Code des douanes / Journaux Officiels

in Bibliothèque Louis Motte (2011 37) Titre : Code des douanes Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Journaux Officiels, Auteur Editeur : Paris : Editions Journaux officiels Année de publication : 1973 Langues : Français (fre) Ancienne cote : 2011 037 177 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=13096

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gjx86	2011 37 177	Livre	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Code des marchés publics

Titre : Code des marchés publics Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Journaux Officiels, Auteur Editeur : Paris : Editions Journaux officiels Année de publication : 2004 Mots-clés : Droit Cote : H4629 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=5363

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
5657	H4629	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

Création des associations

Titre : Création des associations Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Journaux Officiels, Auteur Editeur : Paris : Editions Journaux officiels Année de publication : 2004 Cote : H4617 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=5351

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
5645	H4617	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

La fiscalité des associations

Titre : La fiscalité des associations Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Journaux Officiels, Auteur Editeur : Paris : Editions Journaux officiels Année de publication : 2004 Mots-clés : Législation Cote : H4627 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=5361

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
5655	H4627	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

Gestion des associations

Titre : Gestion des associations Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Journaux Officiels, Auteur Editeur : Paris : Editions Journaux officiels Année de publication : 2004 Cote : H4651 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=1820

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
1851	H4651	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

Protection des mineurs / Journaux Officiels

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