Informatique et libertés, textes et documents n° 1473

Titre : Informatique et libertés, textes et documents n° 1473 Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés C.N.I.L., Auteur Editeur : Paris : Journal officiel de la République française Année de publication : 1990 Cote : H2168 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=351

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356	H2168	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

Journal spécial des sociétés françaises par actions

Titre : Journal spécial des sociétés françaises par actions : Le caractère juridique des majorations de retard de la sécurité sociale Type de document : Littérature grise Editeur : Paris : Journal officiel de la République française Année de publication : 16 mai 1952 Importance : 26 p. Format : in-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit  sociétés  finance  Fonds 2012 052 Domaine(s) d'activité : Administration Typologie : Périodique Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=12917

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
giz05	1998 7 1010	Périodique	Littérature Grise	Communicable	Disponible

Protection du patrimoine historique et esthétique de la France (recueil de textes)

Titre : Protection du patrimoine historique et esthétique de la France (recueil de textes) Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Journal Officiel, Auteur Editeur : Paris : Journal officiel de la République française Année de publication : 1988 Cote : H2176 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=70

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
71	H2176	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

Règlement général sur l'exploitation des mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage. - Édition mise à jour au 1er septembre 1989 / Journal Officiel de la République Française

Titre : Règlement général sur l'exploitation des mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage. - Édition mise à jour au 1er septembre 1989 Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Journal Officiel de la République Française, Auteur Editeur : Paris : Journal officiel de la République française Année de publication : 1973 Importance : 1 vol (XXXI-335 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-070012-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit minier -- France Mines de charbon -- Droit -- France Mines (sites d'extraction) -- Règlements de sécurité -- France Domaine(s) d'activité : Industrie minière Typologie : Livre Ancienne cote : EA 183 1 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=32020

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gen52391	2023 20 4	Livre	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

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