Application des conventions collectives. Conséquences de leur violation. Etude juridique et pratique faite avec la collaboration de M. G. HAMONIC.

Titre : Application des conventions collectives. Conséquences de leur violation. Etude juridique et pratique faite avec la collaboration de M. G. HAMONIC. Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Union des Syndicats patronaux des Industries Textiles de France, Auteur Année de publication : 1936 Mots-clés : Syndicalisme patronal-Industrie textile Cote : H1789 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=2636

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
2770	H1789	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

L'impôt sur le chiffre d'affaires (extrait de la loi du 25 juin 1920, J.O. du 26 juin) / Union des Syndicats patronaux des Industries Textiles de France

Titre : L'impôt sur le chiffre d'affaires (extrait de la loi du 25 juin 1920, J.O. du 26 juin) Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Union des Syndicats patronaux des Industries Textiles de France, Auteur Editeur : Bar-le-Duc : Imprimerie Constant-Laguerre Année de publication : [1920] Importance : 15 feuilles Format : 18 cm Langues : Français (fre) Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Loi, décret Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=32183

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen55269	1994 007 897	Livre	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Rapport de la délégation française : rapport général - rapport textile / Union des Syndicats patronaux des Industries Textiles de France

Titre : Rapport de la délégation française : rapport général - rapport textile Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Union des Syndicats patronaux des Industries Textiles de France, Auteur Editeur : Tourcoing : Georges Frère Année de publication : 1952 Importance : 1 vol. (23 p.) Format : In-4 Langues : Français (fre) Domaine(s) d'activité : Textile Typologie : Rapport Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=32196

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen44092	1994 007 898	Livre	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Statuts et liste des adhérents

Titre : Statuts et liste des adhérents Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Union des Syndicats patronaux des Industries Textiles de France, Auteur Editeur : Bar-le-Duc : Imprimerie Constant-Laguerre Année de publication : 1922 Importance : 1 vol. (84 p.) Format : 26 cm Mots-clés : Syndicalisme patronal -- Industrie textile Domaine(s) d'activité : Textile Typologie : Brochure Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=32168

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen55244	1994 007 896	Livre	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

---

1 (1 - 4 / 4) Par page : 25 50 100 200