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Document: Ouvrage et Inventaire

Règlement général sur l'exploitation des mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage. - Édition mise à jour au 1er septembre 1989 / Journal Officiel de la République Française

Titre :	Règlement général sur l'exploitation des mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage. - Édition mise à jour au 1er septembre 1989
Type de document :	Ouvrage et Inventaire
Auteurs :	Journal Officiel de la République Française, Auteur
Editeur :	Paris : Journal officiel de la République française
Année de publication :	1973
Importance :	1 vol (XXXI-335 p.)
Format :	21 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-11-070012-4
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	Droit minier -- France Mines de charbon -- Droit -- France Mines (sites d'extraction) -- Règlements de sécurité -- France
Domaine(s) d'activité :	Industrie minière
Typologie :	Livre
Ancienne cote :	EA 183 1
Permalink :	https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=32020

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen52391	2023 20 4	Livre	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

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