Traité général de droit administratif appliqué, Tome cinquième. Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. / Gabriel Dufour

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre de série : Traité général de droit administratif appliqué, Tome cinquième Titre : Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Gabriel Dufour, Auteur Editeur : Paris : Cotillon, éditeur, libraire du conseil d'état Année de publication : 1856 Importance : 694p. Format : In-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit administratif  France jurisprudence  France Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : 2019 13 46 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=20974

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Traité général de droit administratif appliqué, Tome deuxième. Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. / Gabriel Dufour

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre de série : Traité général de droit administratif appliqué, Tome deuxième Titre : Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Gabriel Dufour, Auteur Editeur : Paris : Cotillon, éditeur, libraire du conseil d'état Année de publication : 1854 Importance : 726p. Format : In-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit administratif  France jurisprudence  France Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : 2019 13 43 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=20971

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gen18933	2019 13 43	Livre	Périodiques	Communicable	Disponible

Traité général de droit administratif appliqué, Tome premier. Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. / Gabriel Dufour

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre de série : Traité général de droit administratif appliqué, Tome premier Titre : Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Gabriel Dufour, Auteur Editeur : Paris : Cotillon, éditeur, libraire du conseil d'état Année de publication : 1854 Importance : 666p. Format : In-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit administratif  France jurisprudence  France Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : 2019 13 42 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=20970

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gen18932	2019 13 42	Livre	Périodiques	Communicable	Disponible

Traité général de droit administratif appliqué, Tome quatrième. Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. / Gabriel Dufour

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre de série : Traité général de droit administratif appliqué, Tome quatrième Titre : Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Gabriel Dufour, Auteur Editeur : Paris : Cotillon, éditeur, libraire du conseil d'état Année de publication : 1855 Importance : 699p. Format : In-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit administratif  France jurisprudence  France Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : 2019 13 45 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=20973

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gen18935	2019 13 45	Livre	Périodiques	Communicable	Disponible

Traité général de droit administratif appliqué, Tome septième. Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. / Gabriel Dufour

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre de série : Traité général de droit administratif appliqué, Tome septième Titre : Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Gabriel Dufour, Auteur Editeur : Paris : Cotillon, éditeur, libraire du conseil d'état Année de publication : 1857 Importance : 602p. Format : In-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit administratif  France jurisprudence  France Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : 2019 13 48 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=20976

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gen18938	2019 13 48	Livre	Périodiques	Communicable	Disponible

Traité général de droit administratif appliqué, Tome sixième. Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. / Gabriel Dufour

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Traité général de droit administratif appliqué, Tome troisième. Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. / Gabriel Dufour

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