Code général des lois françaises continué et mis au courant par un supplément

in Bibliothèque de Pierre-François Kuhn, ancien cadre dirigeant de la Compagnie Générale Française de Transport et d'entreprises (CGFTE) (2012 2) Titre : Code général des lois françaises continué et mis au courant par un supplément : Les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général, classées par ordre de matières et reliées entre elles par des renvois de concordance. Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Emile Durand, Auteur ; Emile Paultre, Auteur Editeur : Paris : Cosse et Marchal Année de publication : 1877 Importance : 2 vol. gr. in-8? Langues : Français (fre) Mots-clés : loi  France Typologie : Livre Cote : 2012 002 167 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=12618

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gid26	2012 2 167	Livre	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Nouveau manuel théorique et pratique de la taxe des frais en matière civile... [Texte imprimé] / par M. Bonnesoeur... / Louis François Bonnesoeur

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre : Nouveau manuel théorique et pratique de la taxe des frais en matière civile... [Texte imprimé] / par M. Bonnesoeur... Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Louis François Bonnesoeur (1799-1891), Auteur Editeur : Paris : Cosse et Marchal Année de publication : 1857 Importance : 1 vol. (XX-328 p.) Format : In-8 Langues : Français (fre) Domaine(s) d'activité : Activités financières Typologie : Livre Ancienne cote : C.3.16 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=30528

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen42996	2019 13 987	Livre	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Traité pratique des liquidations et partages de communauté, de succession et de société / Alexandre Michaux

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre : Traité pratique des liquidations et partages de communauté, de succession et de société : avec un choix de formules entièrement nouvelles Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Alexandre Michaux (1834-19..?), Auteur Mention d'édition : 3e édition, mise au courant de la jurisprudence Editeur : Paris : Cosse et Marchal Année de publication : 1869 Importance : 1 vol. (VI-638 p.) Format : 23 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Successions et héritages -- France Typologie : Livre Ancienne cote : C.3.25 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=30527

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen42995	2019 13 987	Périodique	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

---

1 (1 - 3 / 3)