Session de 1878. Enquête parlementaire sur le régime des chemins de fer d'intérêt général. Dépositions des représentants des compagnies de chemins de fer

Titre : Session de 1878. Enquête parlementaire sur le régime des chemins de fer d'intérêt général. Dépositions des représentants des compagnies de chemins de fer Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Sénat (France), Auteur Editeur : Versailles : Imprimerie du Sénat Année de publication : 1878 Mots-clés : Chemin de fer Cote : H 5870 (109 AQ N22) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=6431

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6720	H5870 (109 AQ N22)	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

Session de 1909. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi relative à la réglementation du travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains et aux conditions de retraite du personnel des chemins de fer français.

Titre : Session de 1909. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi relative à la réglementation du travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains et aux conditions de retraite du personnel des chemins de fer français. Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Sénat (France), Auteur ; Paul Strauss, Auteur ; Raymond Poincaré, Auteur Editeur : Paris : Imprimerie du Sénat Année de publication : 1909 Mots-clés : Chemin, travail, législation Cote : H 5831 (109 AQ N23) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=6392

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6681	H5831 (109 AQ N23)	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

Session extraordinaire 1891. Rapport général fait au nom de la commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, relatifs à l'établissement du tarif général des douanes

Titre : Session extraordinaire 1891. Rapport général fait au nom de la commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, relatifs à l'établissement du tarif général des douanes Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Sénat (France), Auteur ; M. Dauphin, Auteur Editeur : Paris : P. Mouillot Année de publication : 1891 Mots-clés : Commerce, tarif Cote : H 5747 (109 AQ E36) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=6306

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
6595	H5747 (109 AQ E36)	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

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