Bibliothèque des Archives nationales du monde du travail
Série Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs
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Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs, 1er Vol.. Code Napoléon / P. Gilbert
Titre de série : Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs, 1er Vol. Titre : Code Napoléon Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : P. Gilbert, Éditeur scientifique ; Faustin Hélie (1799-1884), Éditeur scientifique ; M. Cuzon, Éditeur scientifique Mention d'édition : Édition entièrement refondue Editeur : Paris : Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Année de publication : 1859 Importance : 1 vol. (1083 p.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : C.8.15(1) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=30944 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité gen44388 2019 13 1039 Périodique Fonds d'Archives Communicable Disponible Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sur le notariat,... / P. Gilbert
Titre de série : Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs Titre : Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sur le notariat,... Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : P. Gilbert, Éditeur scientifique ; Faustin Hélie (1799-1884), Éditeur scientifique ; M. Cuzon, Éditeur scientifique Mention d'édition : Édition entièrement refondue Editeur : Paris : Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Année de publication : 1860 Importance : 1 vol. (803 p.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : C.8.15(3) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=30946 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité gen44390 2019 13 1039 Livre Fonds d'Archives Communicable Disponible Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Code de procédure civile et code de commerce / P. Gilbert
Titre de série : Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs Titre : Code de procédure civile et code de commerce Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : P. Gilbert, Éditeur scientifique ; Faustin Hélie (1799-1884), Éditeur scientifique ; M. Cuzon, Éditeur scientifique Mention d'édition : Édition entièrement refondue Editeur : Paris : Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Année de publication : 1859 Importance : 1 vol. (302 p.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : C.8.15(2) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=30945 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité gen44389 2019 13 1039 Périodique Fonds d'Archives Communicable Disponible