Bibliothèque des Archives nationales du monde du travail
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Auteur François-Étienne Mollot (1794-1870) |
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De la compétence des conseils de Prud'hommes et de leur organisation avec appendice contenant / François-Étienne Mollot
Titre : De la compétence des conseils de Prud'hommes et de leur organisation avec appendice contenant : les lois et règlements sur la matière, les écrits de l'auteur sur le projet d'institution des Prud'hommes à Paris Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : François-Étienne Mollot (1794-1870), Auteur Editeur : Paris : Joubert Année de publication : 1842 Importance : 1 vol. (VI-515 p.) Format : In-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Conseils de prud'hommes Typologie : Livre Ancienne cote : C.8.12 Permalink : https://pmb.culture.fr/gestion_anmt/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=310 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité gen45265 2019 13 1050 Livre Fonds d'Archives Communicable Disponible Droit élémentaire sur le travail industriel I, II & III. Le contrat d'apprentissage expliqué aux maîtres et aux apprentis, [avec :] Le contrat de louage d'ouvrage dans l'industrie, expliqué aux ouvriers et à ceux qui les emploient [et :] La justice industrielle des prud'homes, expliquée aux ouvriers et à ceux qui les emploient. Selon les lois, règlements et usages, et la jurisprudince des conseils de prud'hommes. / François-Étienne Mollot
Titre : Droit élémentaire sur le travail industriel I, II & III. Le contrat d'apprentissage expliqué aux maîtres et aux apprentis, [avec :] Le contrat de louage d'ouvrage dans l'industrie, expliqué aux ouvriers et à ceux qui les emploient [et :] La justice industrielle des prud'homes, expliquée aux ouvriers et à ceux qui les emploient. Selon les lois, règlements et usages, et la jurisprudince des conseils de prud'hommes. Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : François-Étienne Mollot (1794-1870), Auteur Mention d'édition : deuxième édition Editeur : Paris : Louis Colas, Librairie de la société pour l'instruction élémentaire Année de publication : 1847 Importance : 3 parties en un vol. 108-142-175 pp. Format : in-12 Langues : Français (fre) Mots-clés : Code du travail Prud'hommes contrat d'apprentissage Résumé : Réunissant les trois parties de ce petit Code du travail avant la lettre, l'ouvrage forme en fait l'un des premiers traités systématiques de droit du travail à paraître.
Ce fut en effet la spécialité dans laquelle s'illustra l'avocat François-Étienne Mollot (1794-1870), à l'origine de la création des prud'hommes de Paris, et surtout un des plus énergiques promoteurs de la loi de 1851 sur l'apprentissage ( dans laquelle se trouve la première définition juridique du contrat de travail de notre histoire) : il fut alors abondamment consulté à toutes les étapes de son élaboration, par les chambres de commerce et les prud'hommes, comme par le le Parlement.Domaine(s) d'activité : Travail Typologie : Livre Ancienne cote : H8622 Permalink : https://pmb.culture.fr/gestion_anmt/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=150 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité gtr50 H8622 Livre Ouvrages Communicable Disponible