Bibliothèque des Archives nationales du monde du travail
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Code du travail maritime / Marine marchande
Titre : Code du travail maritime : Loi du 13 décembre 1926 Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Marine marchande, Auteur ; Ministère des travaux publics et des transports, Auteur Editeur : Paris : Imprimerie Nationale Année de publication : 1948 Autre Editeur : Paris : Société d'éditions géographiques, maritimes et coloniales Importance : 53 p. Format : In-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : domaine maritime code du travail Domaine(s) d'activité : Domaine maritime Typologie : Loi, décret Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=18311 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité gen8878 H10539 Livre Ouvrages Communicable Disponible Droit élémentaire sur le travail industriel I, II & III. Le contrat d'apprentissage expliqué aux maîtres et aux apprentis, [avec :] Le contrat de louage d'ouvrage dans l'industrie, expliqué aux ouvriers et à ceux qui les emploient [et :] La justice industrielle des prud'homes, expliquée aux ouvriers et à ceux qui les emploient. Selon les lois, règlements et usages, et la jurisprudince des conseils de prud'hommes. / François-Étienne Mollot
Titre : Droit élémentaire sur le travail industriel I, II & III. Le contrat d'apprentissage expliqué aux maîtres et aux apprentis, [avec :] Le contrat de louage d'ouvrage dans l'industrie, expliqué aux ouvriers et à ceux qui les emploient [et :] La justice industrielle des prud'homes, expliquée aux ouvriers et à ceux qui les emploient. Selon les lois, règlements et usages, et la jurisprudince des conseils de prud'hommes. Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : François-Étienne Mollot (1794-1870), Auteur Mention d'édition : deuxième édition Editeur : Paris : Louis Colas, Librairie de la société pour l'instruction élémentaire Année de publication : 1847 Importance : 3 parties en un vol. 108-142-175 pp. Format : in-12 Langues : Français (fre) Mots-clés : Code du travail Prud'hommes contrat d'apprentissage Résumé : Réunissant les trois parties de ce petit Code du travail avant la lettre, l'ouvrage forme en fait l'un des premiers traités systématiques de droit du travail à paraître.
Ce fut en effet la spécialité dans laquelle s'illustra l'avocat François-Étienne Mollot (1794-1870), à l'origine de la création des prud'hommes de Paris, et surtout un des plus énergiques promoteurs de la loi de 1851 sur l'apprentissage ( dans laquelle se trouve la première définition juridique du contrat de travail de notre histoire) : il fut alors abondamment consulté à toutes les étapes de son élaboration, par les chambres de commerce et les prud'hommes, comme par le le Parlement.Domaine(s) d'activité : Travail Typologie : Livre Ancienne cote : H8622 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=15020 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité gtr50 H8622 Livre Ouvrages Communicable Disponible Comment élire ou désigner des délégués / Confédération Française démocratique du travail
Titre : Comment élire ou désigner des délégués Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Confédération Française démocratique du travail, Auteur ; Benoét Granger (1947-....), Secrétaire ; Jean-Paul Murcier, Secrétaire ; Francis Naude, Secrétaire Editeur : Paris : Montholon services Année de publication : 1975 Collection : Collection C.F.D.T. pratique syndicale, ISSN 0336-5409 Importance : 176 p. Présentation : ill., couv. ill. Format : 18 cm Note générale : En appendice, extraits du "Code du travail" Langues : Français (fre) Mots-clés : syndicalisme code du travail Domaine(s) d'activité : Syndicalisme Typologie : Livre Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=11344 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité gfg29 1995 67 0048 Livre Fonds d'Archives Communicable Disponible Dictionnaire permanent social - travail - emploi - sécurité sociale - aide sociale
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Titre : Dictionnaire permanent social - travail - emploi - sécurité sociale - aide sociale Type de document : Ouvrage et Inventaire Année de publication : octobre 1982 Note générale : Revue n° 1/1982 Informations sociales Langues : Français (fre) Mots-clés : Code du travail Domaine(s) d'activité : Travail Typologie : Dictionnaire Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=25523 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité gen37014 1994 22 346 Livre Fonds d'Archives Communicable Disponible Lois, décrets, arrêtés concernant la réglementation du travail
Titre : Lois, décrets, arrêtés concernant la réglementation du travail : Documents réunis par le Ministère du Travail de l'Hygiène, de l'Assistance et de la Prévoyance sociales Type de document : Ouvrage et Inventaire Editeur : Paris-Nancy : Berger-Levrault Année de publication : 1er septembre 1928 Importance : 577 p. Format : 21,5 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : code du travail Domaine(s) d'activité : Travail Typologie : Livre Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=11319 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité gff92 1995 67 0017 Livre Fonds d'Archives Communicable Disponible Dictionnaire permanent social
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