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22 recherche sur le mot-clé 'Droit administratif'




Documents d'études
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Titre : Documents d'études : Droit administratif Type de document : Périodique Editeur : Paris : Documentation française ISBN/ISSN/EAN : 1779-6385 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit administratif Domaine(s) d'activité : Documentation Typologie : Périodique Ancienne cote : HP 496 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=8540 [périodique] Voir les bulletins disponibles
Titre : Droit administratif Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Jean Rivero, Auteur ; Jean Waline (1933-....), Auteur Mention d'édition : 21e éd Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2006 Collection : Précis Dalloz Importance : 1 vol. (XVII-645 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06911-8 Prix : 35 EUR Note générale : Bibliogr. p. XIII-XVI. Webliogr. p. XVII. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit administratif Manuels d'enseignement supérieur France Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=13858 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité gql82 H7796 Livre Ouvrages Communicable Disponible
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Titre : actualité juridique droit administratif (L') : (A.J.D.A.) Type de document : Périodique Auteurs : Yves Jezougo, Directeur de publication ; Marie-Christine Montecler (de), Directeur de publication Année de publication : 2011- ISBN/ISSN/EAN : 0001-7728 Note générale : Al Langues : Français (fre) Mots-clés : droit administratif Domaine(s) d'activité : Administration Typologie : Périodique Ancienne cote : SP 46 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=12980
Titre : De la Notion d'enrichissement sans cause en droit administratif. Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Pierre Roques (1908-1999), Auteur ; Université de Montpellier Faculté de droit et des sciences économiques, Éditeur scientifique Editeur : Carcassonne : impr. de Gabelle Année de publication : 1930 Importance : IV-263 p. Format : In-8? Langues : Français (fre) Mots-clés : droit administratif Domaine(s) d'activité : Administration Typologie : Livre Cote : 2012 002 186 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=12647 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité gid47 2012 2 186 Livre Fonds d'Archives Communicable Disponible
Titre : Précis de droit administratif Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Louis Rolland (1877-1956), Auteur Mention d'édition : 9ème édition Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1947 Importance : 733 p. Format : in-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit administratif Domaine(s) d'activité : Domaine agricole Typologie : Livre Cote : 2014 033 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=16510 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité gxk80 H9964 Livre Ouvrages Communicable Disponible PermalinkRépertoire de droit public et administratif
PermalinkTraité général de droit administratif appliqué, Tome cinquième. Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. / Gabriel Dufour
PermalinkTraité général de droit administratif appliqué, Tome deuxième. Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. / Gabriel Dufour
PermalinkTraité général de droit administratif appliqué, Tome premier. Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. / Gabriel Dufour
PermalinkTraité général de droit administratif appliqué, Tome quatrième. Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. / Gabriel Dufour
PermalinkTraité général de droit administratif appliqué, Tome septième. Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. / Gabriel Dufour
PermalinkTraité général de droit administratif appliqué, Tome sixième. Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. / Gabriel Dufour
PermalinkTraité général de droit administratif appliqué, Tome troisième. Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'exercice de l'autorité de l'Empereur, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d'État; l'armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et les forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d'eau,ertc., etc. / Gabriel Dufour
PermalinkN°11/2011 - 28 amrs 2011 - Le nouveau procès administratif (Bulletin de actualité juridique droit administratif (L'))
PermalinkCode administratif égyptien, contenant les actes et lois organiques du Khédivat, les lois, décrets et règlements administratifs, annotés de la jurisprudence mixte et indigène, les lois financières / Henri Lamba
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PermalinkN°12/2011 - 4 avril 2011 - Les nouveaux critères des autorisations d'urbanisme commercial (Bulletin de actualité juridique droit administratif (L'))
PermalinkPermalinkLes grands arrêts de la jurisprudence administrative
PermalinkLégislation administrative et criminelle : recueil des lois et règlements en vigueur intéressant le ministère de l'intérieur, Tome Premier. Organisation civile et criminelle, loi pénale / Gouvernement égyptien (Le Caire, Égypte)
PermalinkLégislation administrative et criminelle : recueil des lois et règlements en vigueur intéressant le ministère de l'intérieur, Tome second. Réglementation pénale, lois spéciales / Gouvernement égyptien (Le Caire, Égypte)
PermalinkLégislation administrative et domaine du chemin de fer.Cours à l'usage des chefs de district / Société Nationale des Chemins de Fer Français
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