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2 recherche sur le mot-clé 'Suez, Canal de (Égypte) -- Droit'




Les droits du canal de Suez par M.A. Stuart,...traduit de l'anglais avec l'autorisation de l'auteur / M.A. Stuart
Titre : Les droits du canal de Suez par M.A. Stuart,...traduit de l'anglais avec l'autorisation de l'auteur Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : M.A. Stuart, Auteur Editeur : Paris : Guillaumin et Cie Année de publication : 1873 Langues : Français (fre) Mots-clés : Suez, Canal de (Égypte) -- Droit Domaine(s) d'activité : Domaine maritime Typologie : Livre Ancienne cote : A.8.5(2) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=30254 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité gen41524 2019 13 947 Périodique Fonds d'Archives Communicable Disponible
Titre : Sentence arbitrale (6 juillet 1804 et 19 février 1866) Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Napoléon III (1808-1873 ; empereur des Français), Auteur Année de publication : 1866 Importance : 8 f. Format : In-Folio Langues : Français (fre) Mots-clés : Suez, Canal de (Égypte) -- Droit Résumé : Document établissant les limites des terrains nécessaires à l'exploitation du canal Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Note Ancienne cote : C.8.4(19) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=30663 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité gen43318 2019 13 1005 Périodique Fonds d'Archives Communicable Disponible