6 recherche sur le mot-clé 'décret'

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Décret du 8 juin 1946 portant réglement d'administration publique pour l'application de l'ordonnance du 4 octobre 1945 relative à l'organisation de la sécurité sociale

in Bibliothèque de l'Union régionale des syndicats CFDT (1995 67) Titre : Décret du 8 juin 1946 portant réglement d'administration publique pour l'application de l'ordonnance du 4 octobre 1945 relative à l'organisation de la sécurité sociale : ("J.O." du 9 juin 1946), suivi d'une table analytique Type de document : Ouvrage et Inventaire Editeur : Paris : Editions Journaux officiels Année de publication : 1946 Importance : 113 p. Format : 17 x 11,5 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : décret  sécurité sociale Domaine(s) d'activité : Santé Typologie : Livre Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=11552

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
ggr28	1995 67 0169	Livre	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Décret portant des dispositions complémentaires au Réglement général des bourses des valeurs et arrêté ministériel N°58 de 1940 portant approbation du règlement intérieur des bourses des valeurs / Ministère des finances (Égypte)

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre : Décret portant des dispositions complémentaires au Réglement général des bourses des valeurs et arrêté ministériel N°58 de 1940 portant approbation du règlement intérieur des bourses des valeurs : (Extrait du "journal Officiel" N°45 du mardi 30 avril 1940 Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Ministère des finances (Égypte), Auteur Editeur : Le Caire : Imprimerie nationale de Boulaq Année de publication : 1940 Importance : 17 p. Format : In-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Égypte  finances  décret Domaine(s) d'activité : Activités financières Typologie : Rapport Ancienne cote : B.6.54 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=22966

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen25700	2019 13 842	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

Statut du mineur

Titre : Statut du mineur : Statut du personnel des exploitations minières et assimilées, décret n°46.1433 du 14 juin 1946 Type de document : Ouvrage et Inventaire Editeur : Paris : Charbonnages de France Année de publication : [1965] Importance : 30 p. Format : In-8 Note générale : 1965 d'après la déclaration de dépôt légal. Langues : Français (fre) Mots-clés : industrie minière  décret Domaine(s) d'activité : Industrie minière Typologie : Décret Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=20594

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen14294	2002 23 559	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

Industrie (L')

[périodique]  Voir les bulletins disponibles  Titre : Industrie (L') : Journal des Chemins de fer, du Crédit Foncier de France et de tous les grands intérêts du pays Type de document : Périodique Editeur : Imprimerie centrale des chemins de fer de Napoléon Chaix et Cie Année de publication : 1854-1910 Note générale : Lacune Langues : Français (fre) Mots-clés : chemin de fer  lois  décret  conventions  cahiers des charges  mines  industries diverses  économie Domaine(s) d'activité : Industries diverses Typologie : Périodique Cote : 109 AQ A 42 Ancienne cote : HP 677 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=8650 [périodique]  Voir les bulletins disponibles

Est composé de

• La crise industrielle russe

Interprofessions. Informations économiques et sociales de Marseille et sa région.

[périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique  Titre : Interprofessions. Informations économiques et sociales de Marseille et sa région. : Bulletin d'information du commerce et de l'industrie Type de document : Périodique Année de publication : 1961- Note générale : Lacune Langues : Français (fre) Mots-clés : Bouches-du-Rhône  Marseille  patronat  travail  loi  décret  informations économiques  informations sociales Domaine(s) d'activité : Travail Typologie : Bulletin Ancienne cote : HP 205 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=8681 [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique

Suppléments

• Interprofessions. Informations économiques et sociales de Marseille et sa région.

Lois, décrets et circulaires concernant les appareils à vapeur / Association des propriétaires d'appareils à vapeur du Nord de la France

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