4 recherche sur le mot-clé 'jurisprudence'

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Les grands arrêts de la jurisprudence administrative

Titre : Les grands arrêts de la jurisprudence administrative Type de document : Ouvrage et Inventaire Mention d'édition : 14e éd Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2003 Collection : Grands arrêts Importance : XV-962 p. Présentation : couv. ill. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05180-9 Prix : 35 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit administratif  Jurisprudence  France Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=13859

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gql81	H7795	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

Les Transports en service intérieur et en service international / Louis Josserand

in Bibliothèque de Pierre-François Kuhn, ancien cadre dirigeant de la Compagnie Générale Française de Transport et d'entreprises (CGFTE) (2012 2) Titre : Les Transports en service intérieur et en service international : (transports ferroviaires, roulage, navigation intérieure et navigation aérienne), à l'exclusion des transports maritimes Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Louis Josserand (1868-1941), Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : A. Rousseau et Cie Année de publication : 1926 Importance : VII-1139 p. Format : In-8 Note générale : complétée et mise au courant de la législation de la tarification. De la doctrine et de la jurisprudence. Langues : Français (fre) Mots-clés : transports  jurisprudence  France Domaine(s) d'activité : Transport Typologie : Livre Cote : 2012 002 172 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=12629

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gid29	2012 2 172	Livre	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Guide juridique et pratique pour la lutte contre la licence des rues / Maurice Gand

in Bibliothèque de l'Union régionale des syndicats CFDT (1995 67) Titre : Guide juridique et pratique pour la lutte contre la licence des rues Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Maurice Gand, Auteur ; Paul Gemähling (1883-1962), Préfacier, etc. Editeur : Paris : A. Giraudon Année de publication : 1927 Autre Editeur : Lille : R. Giard Importance : 72 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : droit  jurisprudence  commerces  action individuelle  action collective  moralité publique Domaine(s) d'activité : Action sociale Typologie : Livre Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=11381

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gfk25	1995 67 0094	Livre	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

N°159 - avril 1958 - Service de documentation fiscale (Bulletin de Impôts et sociétés) / Bernard Lebeau

[n° ou bulletin]  est un bulletin de Impôts et sociétés Titre : N°159 - avril 1958 - Service de documentation fiscale Type de document : Périodique Auteurs : Bernard Lebeau, Directeur de la recherche Année de publication : 1958 Importance : 671 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : jurisprudence  droit  impôt Domaine(s) d'activité : Activités financières Typologie : Livre Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=bulletin_display&id=41803 [n° ou bulletin]

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glq88	HP 278	Livre	Périodiques	Communicable	Disponible