Code civil espagnol / A. Leve

Titre : Code civil espagnol Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : A. Leve, Auteur Editeur : Paris : A. Durand et Pédone-Lauriel Année de publication : 1890 Importance : 390 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Espagne  droit Domaine(s) d'activité : Domaine agricole Typologie : Livre Ancienne cote : 2004 039 3329 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=17571

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen2828	2004 39 3329	Livre	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Code de commerce espagnol / Henri Prudhomme

Titre : Code de commerce espagnol Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Henri Prudhomme, Auteur Editeur : Paris : A. Durand et Pédone-Lauriel Année de publication : 1891 Importance : 346 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Espagne  droit Domaine(s) d'activité : Domaine agricole Typologie : Livre Ancienne cote : 2004 039 3330 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=17577

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen2838	2004 39 3330	Livre	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Les emprunts d’États étrangers en France / Henri Becker

Titre : Les emprunts d’États étrangers en France Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Henri Becker, Auteur Editeur : Paris : A. Durand et Pédone-Lauriel Année de publication : 1880 Importance : 78 p. Langues : Français (fre) Domaine(s) d'activité : Activités financières Typologie : Livre Ancienne cote : 2004 039 3344 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=17641

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen2946	2004 39 3344	Livre	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Lois, décrets, ordonnances et circulaires, Tome premier. Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires suivi du tarif des chancelleries et du texte des principales lois, ordonnances, circulaires et instructions ministérielles relatives aux consulats publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères / Alexandre Jehan Henry de Clercq

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre de série : Lois, décrets, ordonnances et circulaires, Tome premier Titre : Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires suivi du tarif des chancelleries et du texte des principales lois, ordonnances, circulaires et instructions ministérielles relatives aux consulats publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Alexandre Jehan Henry de Clercq (1813-1885), Auteur ; Charles de Vallat (1816-1884), Auteur ; Jules de Clercq (1855-19..), Éditeur scientifique Mention d'édition : 6e éd Editeur : Paris : A. Durand et Pédone-Lauriel Année de publication : 1890 Collection : Bibliothèque internationale et diplomatique num. 3 Importance : 1 vol. (XXXII-907 p.) Format : in-8° Langues : Français (fre) Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : C.3.1 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=30938

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen44382	2019 13 1037	Périodique	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Lois, décrets, ordonnances et circulaires, Tome second. Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires suivi du tarif des chancelleries et du texte des principales lois, ordonnances, circulaires et instructions ministérielles relatives aux consulats publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères / Alexandre Jehan Henry de Clercq

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre de série : Lois, décrets, ordonnances et circulaires, Tome second Titre : Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires suivi du tarif des chancelleries et du texte des principales lois, ordonnances, circulaires et instructions ministérielles relatives aux consulats publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Alexandre Jehan Henry de Clercq (1813-1885), Auteur ; Charles de Vallat (1816-1884), Auteur ; Jules de Clercq (1855-19..), Éditeur scientifique Mention d'édition : 6e éd Editeur : Paris : A. Durand et Pédone-Lauriel Année de publication : 1890 Collection : Bibliothèque internationale et diplomatique num. 4 Importance : 1 vol. (XXXI-907 p.) Format : in-8° Langues : Français (fre) Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : C.3.2 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=30939

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen44383	2019 13 1037	Périodique	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Traité du contrat de société. Livre III. Titre IX du Code Civil (articles 1832 à 1873)

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