1979, Genèse d'une loi sur les archives / Marie Cornu

Titre : 1979, Genèse d'une loi sur les archives Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Marie Cornu, Directeur de publication ; Christine Nougaret, Directeur de publication ; Yann Potin (1975-....), Directeur de publication ; Nicolas Thiébaut, Collaborateur Editeur : Paris : Documentation française Année de publication : 2019 Autre Editeur : Paris : Comité d'histoire du ministère de la Culture Collection : Travaux et documents, ISSN 1272-4947 num. 41 Importance : 1 vol. (731 p.) Présentation : ill. en noir, couv. ill., fac.sim. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-157027-6 Prix : 39 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : droit  législation  archives  France patrimoine culturel  France Résumé : Il y a quarante ans, le 3 janvier 1979, était promulguée une loi « sur les archives ». Cette loi venait combler ce qui, rétrospectivement, était perçu comme un vide législatif presque bicentenaire. C'est au nom de cette loi - aujourd'hui intégrée au Code du patrimoine - que les politiques publiques en matière d'archives sont conduites en France depuis cette date, entraînant chaque jour les administrations à édicter des milliers de décisions juridiques concernant « leurs » archives (les archives publiques) et, bien plus marginalement, les archives « des autres » (les archives privées). Décisions de détruire des documents et des données ou, au contraire, de les conserver; décisions de les communiquer à tous, ou aux uns mais pas aux autres, ou à personne... : la loi de 1979 sert de fondement à une gigantesque masse d'opérations de qualification juridique à partir desquelles historiens, écrivains, généalogistes, citoyens écrivent l'histoire, construisent leurs histoires - et, dans tous les cas, exercent leurs droits. C'est à l'histoire de cette loi du 3 janvier 1979 que s'est attelée la recherche collective dont ce livre est issu. Non l'histoire des archives (les documents), ni l'histoire des Archives (les institutions), mais d'abord et avant tout l'histoire encore inédite d'un texte sur les archives, ici littéralement « déplié » grâce aux archives. « Déplier » ce texte, c'est comprendre de quelles constructions il est le produit et de quelle stratification il est la dernière couche (première partie); c'est aussi saisir la diversité des modes par lesquels, immédiatement, ce texte est investi, travaillé et déplacé (seconde partie). Domaine(s) d'activité : Archives Typologie : Livre Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=21351

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gen19530	H11842	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible
gen19531	H11843	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible
gen19532	H11844	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible
gen19533	H11845	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible
gen19534	H11846	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible
gen19535	H11847	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible
gen19536	H11848	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible
gen19537	H11849	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

21 historiens expliquent la France contemporaine

Titre : 21 historiens expliquent la France contemporaine Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Dominique Borne, Auteur Editeur : Paris : Documentation française Année de publication : 2005 Mots-clés : Histoire-Enseignement Cote : H4687 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=2360

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2480	H4687	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

7e plan de développement économique et social

Titre : 7e plan de développement économique et social Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Documentation française Année de publication : 1976 Mots-clés : Economie Cote : H5443 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=6002

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6291	H5443	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

L'accès aux documents administratifs

Titre : L'accès aux documents administratifs Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : CADA, Auteur Editeur : Paris : Documentation française Année de publication : 1993 Mots-clés : Administration-Document Cote : H2042 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=1602

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1633	H2042	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

L'action éducative et culturelle des archives - actes du colloque « Quelle politique culturelle pour les services éducatifs des archives? »

Titre : L'action éducative et culturelle des archives - actes du colloque « Quelle politique culturelle pour les services éducatifs des archives? » Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Direction des Archives de France, Auteur Editeur : Paris : Documentation française Année de publication : 2007 Mots-clés : Politique culturelle, archives Cote : H 5492 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=6051

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GEN124345	H5492(2)	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

Administration et gestion des musées.

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Affaires culturelles et territoires, (1959-1999).

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Afrique équatoriale française : communications, industries et mines / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Afrique équatoriale française : équipement et mise en valeur / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Afrique équatoriale française : productions agricoles / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Allemagne : carte économique / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Amérique du Sud : production agricole et végétation / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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L'archivage des documents bureautiques. Manuel pratique

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Archives.

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Archives d'architectes

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Les archives électroniques; Manuel pratique.

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Les archives en France. Rapport au Premier ministre.

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Les archives notariales / Direction des Archives de France

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Les archives privées

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Atlas industriel de la France

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Audiovisuel et administration

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Bénévolat et volontariat en France et dans le monde

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Les bibliothèques ministérielles

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Cadres de jeunesse et d'éducation populaire

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Cahiers français (Les) / F. Gallouèdec-Genuys

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Cameroun et Togo : communications - industries - mines / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Cameroun et Togo : productions agricoles / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte agricole de l'Afrique Occidentale Française / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte agricole des États-Unis d'Amérique / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte économique de l'Australie et de la Nouvelle-Zélande / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte économique du Canada, des régions arctiques et de l'extrême-nord soviétique / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte économique de la Chine / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte économique des départements d'Outre-Mer / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte économique de l'Espagne et du Portugal / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte économique de l'Italie / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte économique de la Pologne / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte économique de la Sarre / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte économique du Sud-est européen / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte économique de l'U.R.S.S. / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte des industries métallurgiques en France / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte des industries sidérurgiques en France / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte judiciare de la France / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Carte du réseau électrique français et de l'électrification des chemins de fer / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Les chances et les moyens du nouveau développement d'un ancien bassin minier.

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Chronologie internationale / Direction de la Documentation Française

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Les collectivités locales en France, Les notices.

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Les comités d'entreprise. Un nouvel âge ? / Marie-Noëlle Auberger

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Comment vivrons-nous demain ? / Claude Evin

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Les comptes de la protection sociale 1990-1995.

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Coût du travail et emploi, une nouvelle donne / France, Commissariat général du plan

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La crise des syndicats en Europe occidentale

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Culture générale : se préparer.

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Densité de la population d'après le recensement général de 1954 / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Désindustrialisation, délocalisations

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Deux siècles d'immigration en France

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Développement social des quartiers / France, Commission nationale pour le développement social des quartiers

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documentation photographique (La)  

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La Documentation photographique (Paris. 1949), 6058. L'explosion de l'industrie en Europe

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Documents d'études

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Dommages de guerre : Guerre 1939-1945 / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Dossier emploi, 1. Industries agricoles et alimentaires / France. Emploi et formation professionnelle (Service)

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Droit administratif et administration

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Droit administratif et administration, La Documentation Française, Les notices.

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Les droits des travailleurs / France, Ministere du travail

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Durée , réduction et aménagement du temps de travail.(4ème édition mise à jour).

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Eléments de culture générale. Catégorie A.

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Les emplois-jeunes dans la culture; Usages et enjeux d'une politique de l'emploi.

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Les enfants pauvres en France

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Entreprises et développement économique local

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Entreprises et environnement. Rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

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L'épreuve écrite de culture générale. Catégories A et B.

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Les établissements publics sous la tutelle du ministère de la culture. Histoire administrative

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États-Unis d'Amérique : carte industrielle / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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L'évolution des emplois et la main-d’œuvre dans l'industrie textile / Centre d'études et de recherches sur les qualifications [CEREQ]

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Face à la délinquance, prévention, répression, solidarité / Commission des maires sur la sécurité. (France)

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Les femmes en France dans une société d'inégalités

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La formation professionnelle continue et la promotion sociale en France / Jean-Michel Belorgey

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France économique. III, Sidérurgie et métallurgie / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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France économique. IV, Énergie et voies ferrées / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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France économique. V, Industries diverses / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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France économique. VI, Industrie du tourisme / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Gérer une photothèque. Usages et règlements. Edition 1994 - Collection Interphotothèque.

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Un Grand débat parlementaire / Assemblée Nationale

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La grande et moyenne distribution en France. Monographie des entreprises, édition 2000-2001.

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Les grandes friches industrielles : rapport du groupe de travail interministériel présidé par M. Lacaze

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Guide des droits des femmes.

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Guide des droits du travail : femmes salariées / Centre national d'information sur les droits des femmes et des familles

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Guide fiscal des associations

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Guide du fonctionnaire - Edition 2004-2005

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Le guide Internet des services publics.

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Guide pratique du droit du travail.

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Guide de la retraite / La Documentation Française

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Le guide des sites internet publics 2001.

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Guide des sources de la commune de Paris et du mouvement communaliste (1864-1880)

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Guide des sources de la traite négrière, de l'esclavage et de leurs abolitions / Claire Sibille  

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Le harcèlement sexuel en France, la levée d'un tabou, 1985-1990.

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Histoire des arts - une méthode des exemples (dossier n°8091) / Collectif

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Îles Britanniques : carte économique / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Les immigrés et la France - XIX et XX siècle

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L'impératif culturel / Marc Guillaume

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Inspecteur et Inspection du Travail sous la IIIe et la IVe République.

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Les institutions politiques et administratives de la France / La Documentation Française

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Les institutions sociales de la France, t. 2.

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Institutions et vie culturelles.

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L'Intervention judiciaire et l'emploi / France, Ministère de la justice

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L'inventaire des moyens privés de formation professionnelle / Centre d'études et de recherches sur les qualifications [CEREQ]

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L'invention de la politique culturelle.Comité d'histoire du ministère de la Culture.

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Jeunes d'aujourd'hui / Ministère de la Jeunesse et des Sports

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Jeunes d'aujourd'hui / Thierry Bloss

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Livre blanc sur les retraites / France, Commissariat général du plan

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Madagascar : carte administrative / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Madagascar : carte économique / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Mains-d'oeuvre en guerre

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Le Massif Central / France, Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale

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Média SID 1995.

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Média Sid 1996.

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Une méthode d'évaluation des pratiques de conservation préventive dans un service d'archives. Fiches pratiques.

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Métier et service public France-Allemagne. L'exemple du système militaire

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Métiers, mines et manufactures du XVIe au XVIIIe siècles / La Documentation Française

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La mode : une économie de la créativité et du patrimoine, à l'heure du marché

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Le monde malais : Indonésie, Malaisie, Philippines / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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La montée en puissance des fonds d'investissement. Quels enjeux pour les entreprises?

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Le mouvement altermondialiste

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Musées

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Nord Pas-de-Calais, une région d'Europe en mouvement

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La note administrative

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La note de synthèse. Catégorie A et B.

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Pays du Nord. Contribution de l'Etat à de nouveaux enjeux interrégionaux. Aménager la France de 2020.

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Le plan travaux

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Les pôles de compétitivité : le modèle français

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Politique de la vieillesse

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Politique de la vieillesse. Rapport de la Commission d'étude des problèmes de la vieillesse / Haut Comité Consultatif de la Population et de la Famille

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Les politiques culturelles en France. Comité d'histoire du ministère de la Culture.

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Pour la culture dans l'entreprise / France, Ministère de la culture

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Pour une nouvelle politique du patrimoine : rapport au ministre de la Culture

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Les premiers logements sociaux en France / Youri Carbonnier

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Préparer l'avenir à long terme ..., 4. Réflexions sur l'avenir du travail / France, Commissariat général du plan

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Problèmes politiques et sociaux / La Documentation Française

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Production et consommation des boissons alcooliques en France / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Projetables transparents histoire des arts - une methode, des exemples n°8091 / Collectif

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La protection de l'enfance, écrits protégés, écrits ignorés / Valérie Poinsotte

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La protection sociale en France.

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Quelques éléments pour un bilan des établissements publics régionaux / France, Commissariat général du plan

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Rapport du comité de l'emploi et du travail / France, Commissariat général du plan

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Rapport de la commission éducation et formation / France, Commissariat général du plan

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Rapport de la Commission d'étude d'un prélèvement sur les fortunes

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Rapport de la commission Industrie / France, Commissariat général du plan

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Rapport de la commission inégalités sociales / France, Commissariat général du plan

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Rapport de la commission de la santé et de l'assurance maladie / Commission de la santé et de l'assurance maladie (France)

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Rapport du Groupe de travail Emploi-formation / France, Plan

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Rapport sur les entreprises publiques

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Rapport sur l’épargne, les fonds propres des entreprises et les régimes d’actionnariat et de participation / Pierre Delouvrier ; Alain Chevalier ; Gilbert Mourre

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Rapports au gouvernement : la mensualisation / Groupe de travail pour l'étude des problèmes posés par la mensualisation

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La réduction du temps de travail : des politiques aux pratiques

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La réforme de l'entreprise. / Pierre Sudreau

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La réhabilitation des friches industrielles

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Le répertoire de l'administration française 1992

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Le répertoire ICONOS. Photothèques et photographes. 9ème édition revue et augmentée

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Répertoire ICONOS, photothèques et photographes en France 7eme édition.

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Répertoire permanent de l'administration française

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Répertoire des publications périodiques et de série de l'administration française.

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Revue française d'administration publique / Institut international d'administration publique (Paris)

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La rhétorique publicitaire du théâtre : Narchisse au miroir d'Echo

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Santé et sécurité sociale / France, Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale

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Scandinavie et Finlande - carte économique et industrielle / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Sciences de la vie et société.

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Se documenter au Ministère de la Culture.

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La sécurité de l'emploi : face aux défis des transformations économiques

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La Sécurité sociale / Ministère du Travail

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Un siècle de réformes sociales : une histoire du ministère du Travail (1906-2006)

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Sport : Risques et Menaces

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Statistiques et commentaires / Ministère de la santé (France) ; Ministère du Travail

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Subcontinent indien : carte économique / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Suisse - Autriche - Tchécoslovaquie : carte économique / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Superficie et population des principales contrées du Monde / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Supplément aux cahiers français / F. Gallouèdec-Genuys

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Les syndicats en France

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Les Tableaux de la solidarité / Catherine Blum-Girardeau

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Tome 1. Bienfaisance communale et protection sociale; Expériences locales et liaisons nationales.

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Tome 2. Bienfaisance communale et protection sociale; Expériences locales et liaisons nationales.

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Travail et santé

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Le travail social

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U.R.S.S. partie occidentale : carte économique / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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Variation de la population en France de 1886 à 1946 / Présidence du conseil. Secrétariat général du gouvernement. Direction de la documentation. Service cartographique

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VIe Plan de développement économique et social, 1971-1975

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Vous avez dit photographie ? Guide des lieux et des activités de la photographie en France - Collection Interphotothèque.

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