Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs, 1er Vol.. Code Napoléon / P. Gilbert

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre de série : Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs, 1er Vol. Titre : Code Napoléon Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : P. Gilbert, Éditeur scientifique ; Faustin Hélie (1799-1884), Éditeur scientifique ; M. Cuzon, Éditeur scientifique Mention d'édition : Édition entièrement refondue Editeur : Paris : Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Année de publication : 1859 Importance : 1 vol. (1083 p.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : C.8.15(1) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=30944

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gen44388	2019 13 1039	Périodique	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sur le notariat,... / P. Gilbert

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre de série : Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs Titre : Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sur le notariat,... Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : P. Gilbert, Éditeur scientifique ; Faustin Hélie (1799-1884), Éditeur scientifique ; M. Cuzon, Éditeur scientifique Mention d'édition : Édition entièrement refondue Editeur : Paris : Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Année de publication : 1860 Importance : 1 vol. (803 p.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : C.8.15(3) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=30946

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gen44390	2019 13 1039	Livre	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Code de procédure civile et code de commerce / P. Gilbert

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre de série : Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs Titre : Code de procédure civile et code de commerce Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : P. Gilbert, Éditeur scientifique ; Faustin Hélie (1799-1884), Éditeur scientifique ; M. Cuzon, Éditeur scientifique Mention d'édition : Édition entièrement refondue Editeur : Paris : Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Année de publication : 1859 Importance : 1 vol. (302 p.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : C.8.15(2) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=30945

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gen44389	2019 13 1039	Périodique	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Formulaire général et complet ou Traité pratique de procédure civile et commerciale : annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le Journal des avoués : avec les modifications résultant de la loi du 21 mai 1858 sur la saisie immobilière et sur l'ordre / par M. Chauveau Adolphe,... ; revu par M. Glandaz,.... / Adolphe Chauveau

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre : Formulaire général et complet ou Traité pratique de procédure civile et commerciale : annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le Journal des avoués : avec les modifications résultant de la loi du 21 mai 1858 sur la saisie immobilière et sur l'ordre / par M. Chauveau Adolphe,... ; revu par M. Glandaz,.... Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Adolphe Chauveau (1802-1868 ; avocat), Auteur ; Sigismond Glandaz (1792-1877), Auteur Mention d'édition : 3e édition conforme à la deuxième Editeur : Paris : Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Année de publication : 1862 Importance : 2 vol. (XVI-595, 901 p.) Format : In-8 Note générale : Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure civile -- France Procédure commerciale -- France Procédure administrative -- France Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : C.3.3 - C.3.4 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=30943

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gen44387	2019 13 1038	Périodique	Fonds d'Archives	Communicable	Disponible

Lois de la procédure civile et administrative, Tome cinquième, 1er volume. Lois de la procédure civile et administrative / Guillaume-Louis-Justin Carré

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre de série : Lois de la procédure civile et administrative, Tome cinquième, 1er volume Titre : Lois de la procédure civile et administrative Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Guillaume-Louis-Justin Carré (1777-1832), Auteur ; Adolphe Chauveau (1802-1868 ; avocat), Autre Mention d'édition : 4e édition mise, par supplément, au courant de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'en 1860 Editeur : Paris : Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Année de publication : 1861 Importance : 726 p. Format : In-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : procédure civile  France  19e siècle  procédure administrative Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : 2019 13 36 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=20964

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gen18926	2019 13 36	Livre	Périodiques	Communicable	Disponible

Lois de la procédure civile et administrative, Tome cinquième, 2e volume. Lois de la procédure civile et administrative / Guillaume-Louis-Justin Carré

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Lois de la procédure civile et administrative, Tome deuxième. Lois de la procédure civile et administrative / Guillaume-Louis-Justin Carré

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Lois de la procédure civile et administrative, Tome huitième. Lois de la procédure civile et administrative / Guillaume-Louis-Justin Carré

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Lois de la procédure civile et administrative, Tome neuvième. Table générale et analytique des matières / Guillaume-Louis-Justin Carré

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Lois de la procédure civile et administrative, Tome premier. Lois de la procédure civile et administrative / Guillaume-Louis-Justin Carré

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Lois de la procédure civile et administrative, Tome quatrième. Lois de la procédure civile et administrative / Guillaume-Louis-Justin Carré

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Lois de la procédure civile et administrative, Tome septième. Lois de la procédure civile et administrative / Guillaume-Louis-Justin Carré

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Lois de la procédure civile et administrative, Tome sixième, 1er volume. Lois de la procédure civile et administrative / Guillaume-Louis-Justin Carré

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Lois de la procédure civile et administrative, Tome sixième, 2e volume. Lois de la procédure civile et administrative / Guillaume-Louis-Justin Carré

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Lois de la procédure civile et administrative, Tome troisième. Lois de la procédure civile et administrative / Guillaume-Louis-Justin Carré

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Nouveau code annoté de la presse, pour la France, l'Algérie et les colonies, ou Concordance synoptique et annotée de toutes les lois sur l'imprimerie, la librairie, la propriété littéraire, la presse périodique... depuis 1789 jusqu'à 1856, suivie : 1° des circulaires ministérielles... sur la matière ; 2° du catalogue des ouvrages condamnés depuis 1814 jusqu'à 1850 ; 3° d'une table... des crimes, délits et contraventions de la parole, de l'écriture, de la presse... 4° d'un recueil chronologique des lois dites de la presse... / par Gustave Rousset,... / Gustave Rousset

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Tome deuxième. Commentaire du code de commerce et de la législation commerciale / Isidore Alauzet

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Tome Ier. Commentaire du code de commerce et de la législation commerciale / Isidore Alauzet

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Tome quatrième. Commentaire du code de commerce et de la législation commerciale / Isidore Alauzet

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Tome troisième. Commentaire du code de commerce et de la législation commerciale / Isidore Alauzet

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