La loi SRU en 90 questions / Caillaud Martine (2002)

Public Titre : La loi SRU en 90 questions Type de document : monographie Auteurs : Caillaud Martine ; Aubert Bernard Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2002 Collection : Guides juridiques. Construction Importance : 171 p. : index/carte/ schéma/ tableaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12379-1 Note générale : Analyse, sous forme de questions, des nouvelles dispositions, comparées systématiquement aux dispositions antérieures, de la Loi solidarité et de renouvellement urbain (SRU) du 13 décembre 2000. Nouveaux cadres pour la mise en oeuvre des documents d'urbanisme. Du schéma directeur au schéma de cohérence territoriale. Du plan d'occupation des sols au plan local d'urbanisme. De la Marnu à la carte communale. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:PLAN D'OCCUPATION DES SOLS Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1469

L'articulation des règles d'occupation des sols en Europe : Actes du / Colloque international de Nice (14-15 novembre 1997 (1998)

Public Titre : L'articulation des règles d'occupation des sols en Europe : Actes du Type de document : monographie Auteurs : Colloque international de Nice (14-15 novembre 1997 ; Nice) ; Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 1998 Collection : Les Cahiers du GRIDAUH num. 1 Importance : 228 p. ; 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-913457-00-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:PLAN D'OCCUPATION DES SOLS [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] EUROPE [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : S Urbanisme Résumé : Depuis une vingtaine d'années, on assiste à un développement sans précédent des réglementations et des planifications d'occupation des sols. Aux traditionnels objectifs d'aménagement du territoire et d'urbanisme s'ajoutent ceux relatifs à la prise en compte de l'environnement et, plus récemment, des exigences du développement social urbain. ; Ces objectifs sont poursuivis dans le cadre de législations différentes, préparées et appliquées par des administrations distinctes qui souhaitent chacune disposer de leurs propres instruments de réglementation ou de planification. Il arrive également que des réformes institutionnelles, comme celle de la décentralisation de l'urbanisme en France, soient à l'origine de nouvelles normes destinées à encadrer l'exercice des compétences transférées. Mais quelle que soit la situation, la multiplication de ces documents et règles finit par poser des problèmes d'harmonisation. La superposition de normes d'occupation des sols d'origines diverses sur le même espace conduit ainsi à des incohérences. ; C'est à l'étude de ces mécanismes et règles mis en place dans les pays européens pour harmoniser les normes d'occupation des sols qu'est consacré ce premier numéro des " Cahiers du GRIDAUH ". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=556

Convention de développement et d'aménagement de la zone franche du Neuhof à Strasbourg. / Communauté Urbaine de Strasbourg (1997)

Public Titre : Convention de développement et d'aménagement de la zone franche du Neuhof à Strasbourg. Type de document : monographie Auteurs : Communauté Urbaine de Strasbourg Editeur : Communauté Urbaine de Strasbourg Année de publication : 1997 Importance : 57 p. / plan / tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE:ZONE FRANCHE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL:CONVENTION COLLECTIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:PLAN D'OCCUPATION DES SOLS [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INTEGRATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Géographique] NEUHOF (QUARTIER DU) [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CUS DE STRASBOURG Index. décimale : P Politique culturelle Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2923

POS et paysage : Aspects juridiques / Ministère de l'Equipement, Direction de l'architecture et de l'urbanisme (1995)

Public Titre : POS et paysage : Aspects juridiques Type de document : monographie Auteurs : Ministère de l'Equipement, Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Véronique Lavallé Editeur : Paris : Ministère de l'Equipement Année de publication : 1995 Importance : 129 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-082141-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:PLAN D'OCCUPATION DES SOLS [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PAYSAGE Index. décimale : E Droit Résumé : Cet ouvrage a pour objectif de mettre à disposition des différents acteurs associés à l'élaboration d'un POS un outil juridique permettant d'intégrer la dimension paysagère dans ce document d'urbanisme. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=76

Dictionnaire permanent de la Construction et urbanisme : CD Permanent (?)

Public [périodique]  Voir les bulletins disponibles  Titre : Dictionnaire permanent de la Construction et urbanisme : CD Permanent Type de document : publication en série Editeur : Montrouge : Editions législatives Année de publication : ? Note générale : CD Permanent Construction et urbanisme : Abonnement CDRom s'est substitué, depuis 2000 à l'abonnement papier : envois sporadiques du support papier, envoi CDRom directement au CRMH : 2004, 2005. Voir mises-à-jour sur CD dans champ "Document d'acc."Table d'actualisation des bulletins 286 à 312 (1er oct. 2001) ; 287 à 313 (1er nov. 2001) ; 290 à 315 (1er janv. 2002) ; 290 à 316 (1er fév. 2002) ; 290 à 318 (1er avril 2002) ; 292 à 319 (1er mai 2002) ; 292 à 320 (1er juin 2002) ; 292 à 321 (1er juil.2002) ; 1er septembre 2002 (bulletins 292 à 322) ; 294 à 324 (1er nov. 2002) ; 294 à 325 (1er déc.2002) ; 299 à 327 (1er fév.2003) ; 299 à328 (1er mars 2003) ; 300 à 328 (1er avr. 2003) ; 1er juin 2003 ; 1er sept 2003 ; 315 à 335 (1er nov.2003) ; 318-337 (1er janv. 2004) ; 326 à 340 (1er févr. 2004) ; 326 à 341 (1er mars 2004) ; 329 à 344 (1er juin) ; 330 à 345 (1er juillet) ; 333-348 (1er nov.) . 334-350 (1er janvier 2005)Table d'actualisation du bulletin 351 (1er fév. 2005) - Table d'actualisation du bulletin 352 (mars 2005)Table d'actualisation du bulletin 353 (1er avril 2005)Table d'actualisation du bulletin 355 (1er juin 2005)Table d'actualisation du bulletin 363 (1er mars 2006)Table d'actualisation du bulletin 377 (1er juin 2007)Table d'actualisation du bulletin 375 (1er avril 2007)Table d'actualisation du bulletin 375 (1er avril 2007)Table d'actualisation du bulletin 364 (1er avril 2006)Table d'actualisation du bulletin 366 (1er juin 2006)Table d'actualisation du bulletin 373 (1er fév.2007)Table d'actualisation du bulletin 374 (1er mars 2007)Table d'actualisation du bulletin 399 (2 juin 2009)Table d'actualisation du bulletin 400 ( 1 er juil. 2009) Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE:CONSTRUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:PLAN D'OCCUPATION DES SOLS [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:ESPACE PROTEGE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:MONUMENT HISTORIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:BATIMENT [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:DICTIONNAIRE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:URBANISTE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ZONE PROTEGEE [Thésaurus Géographique] FRANCE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8454 [périodique]  Voir les bulletins disponibles

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