Proposition d'avis du Conseil de développement sur la Charte de pays (Document de travail). Avril 2004 / Conseil de développement du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières (2004)

Public Titre : Proposition d'avis du Conseil de développement sur la Charte de pays (Document de travail). Avril 2004 Type de document : monographie Auteurs : Conseil de développement du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières Editeur : Saint-Louis : Syndicat Mixte pour le SCOT des cantons de Huningue et Sierentz Année de publication : 2004 Importance : 24 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:POLITIQUE STRUCTURELLE COMMUNAUTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:TOURISME [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE [Candidats] SCHEMAS DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Géographique] PAYS DE SAINT-LOUIS ET DES TROIS FRONTIERES [Thésaurus Collectivité] CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU PAYS DE SAINT-LOUIS ET DES TROIS FRONTIERES Résumé : Avis du comité de pilotage du Conseil de développement du Pays de Saint-louis et des Trois Frontières émis sur la charte de Pays proposée. Avis synthétique en six points sur la globalité du document ainsi que sur le développement du Pays de St-Louis et des Trois Frontières ; avis complémentaire sur les orientations stratégiques proposées. En annexe, comptes-rendus des réuions du comité de pilotage et compositions du conseil de développement et de son comité de pilotage. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1997

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00001997	Dossier : "Pays : Pays en Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

DOCUP et CPER en France : Comparaison des objectifs période 2000-2006 / DATAR (2003)

Public Titre : DOCUP et CPER en France : Comparaison des objectifs période 2000-2006 Type de document : monographie Auteurs : DATAR Editeur : Paris : DATAR Année de publication : 2003 Importance : 4 p. : graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:POLITIQUE STRUCTURELLE COMMUNAUTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:PROGRAMME EUROPEEN [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Géographique] UNION EUROPEENNE [Thésaurus Chronologique] 2000-2006 Résumé : Pour la période 2000-2006 comparaison des objectifs des CPER et des objectifs 1 et 2, volet régional de la politique européenne de cohésion économique et sociale. Convergence des dépenses des DOCUP et des CPER sur des objectifs communs. Comparaison par domaines d'intervention des programmes. Comparaison des priorités des DOCUP et CPER. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2140

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00002140	Dossier : "CPER PASER DOCUP"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Etude sur les objectifs comparés des DOCUP et des CPER. Période 2000-2006. Tome 1 : Rapport national. Novembre 2002 / DATAR (2002)

Public Titre : Etude sur les objectifs comparés des DOCUP et des CPER. Période 2000-2006. Tome 1 : Rapport national. Novembre 2002 Type de document : monographie Auteurs : DATAR Editeur : Paris : DATAR Année de publication : 2002 Importance : 104 p. : graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:POLITIQUE STRUCTURELLE COMMUNAUTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:PROGRAMME EUROPEEN [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 2002 [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Géographique] UNION EUROPEENNE Résumé : Etude commanditée par la DATAR visant à élaborer une méthode permettant une comparaison transversale et globale du double dispositif constitué par les Contrats de Plan Etat-Région (CPER) et les Documents uniques de programmation (DOCUP) qui permette une grille de lecture commune des documents de ces dispositifs (financiers, objectifs communs). Description de la méthode élaborée et fiches établies à chaque niveau de programmation. Composition et synthèse nationale. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2095

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C7802	Dossier : "CPER PASER DOCUP"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Les grands domaines de réalisation des DOCUP de l'objectif 5b en France. Période 1994-1999. Volume 1 : Rapport national ; volume 2 : fiches régionales. Novembre 2002 / DATAR (2002)

Public Titre : Les grands domaines de réalisation des DOCUP de l'objectif 5b en France. Période 1994-1999. Volume 1 : Rapport national ; volume 2 : fiches régionales. Novembre 2002 Type de document : monographie Auteurs : DATAR ; Chouipe Pierre ; SEGESA ; Jean-Claude BONTRON Editeur : Paris : DATAR Année de publication : 2002 Importance : 47 p.+109 p. : graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:POLITIQUE STRUCTURELLE COMMUNAUTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:PROGRAMME EUROPEEN [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU RURAL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 2002 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Géographique] UNION EUROPEENNE Résumé : Rapport sur l'application, en France et dans ses régions, du programme 1994-1999 de l'Objectif 5b de la poltique européenne de cohésion économique et sociale (concernant les zones rurales en difficulté). Analyse financière sur le plan national, par grands domaines de réalisation, et étude comparative par région (dont l'Alsace). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2141

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C7811	Dossier : "CPER PASER DOCUP"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Le schéma de développement de l'espace communautaire / Peyrony Jean (2002)

Public Titre : Le schéma de développement de l'espace communautaire Type de document : monographie Auteurs : Peyrony Jean ; Hingray Marie-Clotilde, Collab. Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 2002 Autre Editeur : DATAR Collection : Territoires en mouvement Importance : 103 p. : bibliogr./carte/ croquis/ graph. ISBN/ISSN/EAN : 2611600519567 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:POLITIQUE STRUCTURELLE COMMUNAUTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:PROGRAMME EUROPEEN [Thésaurus Vie culturelle] 0010 ORGANISATION DE L'UNION EUROPEENNE:UNION EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0010 ORGANISATION DE L'UNION EUROPEENNE:UNION EUROPEENNE:REGION EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:PROGRAMME INTERREG II [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Géographique] UNION EUROPEENNE [Candidats] SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Bien que l'aménagement du territoire ne relève toujours pas des compétences de l'Union européenne, ses Etats membres ont instauré une coopération européenne en la matière par la création d'un document de référence : le schéma de développement de l'espace communautaire (SDEC), adopté en 1999. Historique de la création de ce document, son contenu. En quoi les différents acteurs français de l'aménagement du territoire sont-ils concernés par le SDEC ? Les liens existant entre le SDEC et la politique régionale de l'Union européenne financée par les fonds structurels. Quel avenir pour le SDEC dans le cadre de la future réforme de cette politique ? En annexe, textes législatifs relatifs à Interreg, espaces français impliqués par Interreg. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1473

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C6968	I 4.0 PEY	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Entre le coq et l'aigle : Géopolitique du Rhin / Hohwiller Alain (2000)

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