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Circulaire n° 2001-016 du 20 juin 2001 relative aux services régionaux de l'inventaire et aux modalités de conduite de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France / Ministère de la Culture et de la communication (2001)

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Titre :	Circulaire n° 2001-016 du 20 juin 2001 relative aux services régionaux de l'inventaire et aux modalités de conduite de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Type de document :	monographie
Auteurs :	Ministère de la Culture et de la communication ; Tasca Catherine
Editeur :	Paris, Ministère de la Culture et de la Communication
Année de publication :	2001
Importance :	Non paginé
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECONCENTRATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Collectivité] DRAC
Résumé :	Les conditions du contrôle scientifique et technique de l'Etat pour des opérations dirigées par les services régionaux de l'inventaire et menées en partenariat avec les collectivités territoriales. Orientations en matière de collaboration avec ces dernières et orientations pour l'exploitation des données produites. En annexe : cadre scientifique et normes techniques de l'inventaire général au 1er février 2001, la rédaction des conventions d'inventaire.
Permalink :	https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1061

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00001059	Dossier : "DRAC : Inventaire"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

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