Les centres nationaux des arts de la rue / Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles (2006)

Public Titre : Les centres nationaux des arts de la rue Type de document : monographie Auteurs : Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication. DMDTS Année de publication : 2006 Importance : 8 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DE LA RUE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 14 [Thésaurus Chronologique] 2006 [Candidats] CENTRE NATIONAL DES ARTS DE LA RUE Résumé : Texte-cadre des centres nationaux des arts de la rue (CNAR) qui définit leurs missions (soutien à la création, rencontre entre démarches artistqiues, populations et territoires, participation à la reconnaissance et à la qualification des arts de la rue), l' évaluation de leur activité. Liste des lieux concernés par ce texte-cadre (neuf lieux). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2885

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00002885	Dossier : "Spectacle vivant : Théâtre : Arts de la rue"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire 2006-001 du 13 janvier 2006 "Soutien à des artistes et à des équipes artistiques dans le cadre de résidences". / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2006)

Public Titre : Circulaire 2006-001 du 13 janvier 2006 "Soutien à des artistes et à des équipes artistiques dans le cadre de résidences". Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Importance : 8 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:ART DECORATIF [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2006 Résumé : Modalités d'intervention dans le cadre du soutien des artistes (domaines des arts platiques, du livre et du spectacle vivant) à l'occasion de résidences auprès de structures de création, de diffusion ou de formation, d'institutions ou d'autres établissements sur le territoire qui relève des DRAC ou des Préfets de Région. Définition des objectifs des résidences. Principes généraux des résidences. Les différentes catégories de résidences. Les principes de financement et conditions d'examen des projets. Modalités d'examen, de sélection et d'évaluation des projets de résidences. Respect de la réglementation sociale. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2790

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00002790	Dossier : "Résidences d'artistes"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire n° 2006-001 du 13 janvier 2006 relative au soutien des artistes et à des équipes artistiques dans le cadre de résidences / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2006)

Public Titre : Circulaire n° 2006-001 du 13 janvier 2006 relative au soutien des artistes et à des équipes artistiques dans le cadre de résidences Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2006 Résumé : Cadre d'intervention des DRAC au soutien des artistes (secteurs arts plastiques, livre et spectacle vivant) à l'occasion de résidences auprès de structures de création, de diffusion ou de formations sur le territoire aui relève de leur compétence. Objectifs et principes généraux des résidences. Les différentes catégories de résidences. Principes de financement et conditions d'examen des projets de résidence. Modalités d'examen, de sélection et d'évaluation des projets de résidences. Respect de la réglementation sociale. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2787

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00002787	Dossier : " Résidence d'artistes"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrats aidés du Plan de Cohésion Sociale / Cellule nationale d'appui (2006)

Public Titre : Contrats aidés du Plan de Cohésion Sociale Type de document : monographie Auteurs : Cellule nationale d'appui Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 26 [Thésaurus Chronologique] 2006 Résumé : Dossier de la Cellule nationale d'appui du 26 avril 2006 sur les contrats aidés du Plan de Cohésion Sociale : Loi n° 2006-339 du 23 mars 2006 relative au retour à l'emploi et sur les droits et devoirs des bénéficiaires de minimas sociaux : dispositions d'application immédiate. Contrat d'avenir : actualisation suite à la loi n° 2006-339 du 23 mars 2006 relative au retour à l'emploi sur les droits et devoirs des bénéficiaires de minimas sociaux. Les dispositions relatives aux contrats aidés et les décrets d'application. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2846

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00002846	Dossier : "Emploi culturel : Dispositifs"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Modalités d'application des dispositions relatives à la lutte contre la précarité de la loi du 26 juillet 2005 / Martine MARIGEAUD (2006)

Public Titre : Modalités d'application des dispositions relatives à la lutte contre la précarité de la loi du 26 juillet 2005 Type de document : monographie Auteurs : Martine MARIGEAUD Editeur : Paris, Ministère de a culture et de la communication Année de publication : 2006 Importance : Pagination multiple Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:FONCTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 2006 Résumé : Modalités de recrutement dans la fonction publique en application de la loi du 26 juillet 2005 concernant les mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique. Les règles de recours aux agents non-titulaires.Les modalités de reconduction, pour une durée déterminée, des contrats déterminés. Dispositif transitoire concernant les agents non-titulaires en fonction à la date de publication de la loi du 26 juillet 2005. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2814

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00002814	Dossier : "Pouvoirs publics : Ministère de la Culture"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Présentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat / Dominique VILLEPIN (2006)

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Proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (Texte définitif). Texte n° 583 adopté par l'Assemblée Nationale le 7 juin 2006. / Assemblée Nationale (2006)

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Analyses et propositions des partenaires sociaux du secteur de l'emploi dans le spectacle présentées et mises en forme par Jean-Paul Guillot / Jean-Paul GUILLOT (2005)

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Avant-projet de li relatif à la participation d'amateurs aux représentations du spectacle vivant ; consultations régionales [DMDTS : Version 18 février 2005] / Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles (2005)

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Circulaire n° 2005-005 du 31 mars 2005 relative aux missions et au fonctionnement du pôle "culture" / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Circulaire n° 2005-010 du 20 mai 2005 portant sur la place des centres d'information et de documentation dans la mise en oeuvre de l'observation culturelle en région / Ministère de la Culture et de la communication (2005)

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Circulaire n° 2005-014 du 1er août 2005 relative aux modalités d'application des articles 95, 97 et 99 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Circulaire n° 2005-015 du 3 août 2005 relative aux missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départementaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Circulaire n° 2005-021 du 9 décembre 2005 relative à la procédure d'aide aux ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Circulaire n° 2005-38 UHC/DU3 du 23 juin 2005 relative à la redevance d'archéologie préventive / François DELARUE (2005)

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