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Auteur Jacques-Henri DRIARD |
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Code de l'urbanisme / Marie-Christine MEHL-SCHOUDER (2022)
Titre : Code de l'urbanisme : annoté et commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Christine MEHL-SCHOUDER, Auteur ; Jacques-Henri DRIARD, Auteur ; Rémi GRAND, Auteur ; Patrice IBANEZ, Auteur ; Jean-Luc PISSALOUX, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2022 Importance : 3542 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-21426-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURETags : Droit Urbanisme Environnement Tourisme Dérèglement climatique Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13407 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3572 E 2.5 MEH Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Code de l'urbanisme / Marie-Christine MEHL-SCHOUDER (2020)
Titre : Code de l'urbanisme : annoté & commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Christine MEHL-SCHOUDER, Auteur ; Jacques-Henri DRIARD, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2020 Importance : 3412 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19378-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISMETags : Droit Urbanisme Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12940 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3518 E 2.5 MEH Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Code de l'urbanisme commenté / Marie-Christine MEHL-SCHOUDER (2015)
Titre : Code de l'urbanisme commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Christine MEHL-SCHOUDER, Auteur ; Jacques-Henri DRIARD, Auteur Mention d'édition : 24ème édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2015 Importance : 3627 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-14153-1 Langues : Français (fre) Note de contenu : "Cette nouvelle édition intègre le décret du 31 octobre 2014 relatif à la simplification du régime des travaux sur les immeubles adossés aux monuments historiques, et le décret du 25 février 2015 relatif à la procédure intégrée pour le logement.Enfin la loi ALLUR connaît ses prelières traductions réglementaires avec notamment, l'intervention des décrets du 22 décembre 2014 relatifs u droit de préemption." Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=10561 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1293 USUEL Livre DRAC Alsace documentation UDAP 68 Exclu du prêt