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Schéma interrégional d'aménagement et de développement du Massif Vosgien : Compte-rendu de la réunion du 10 janvier [2006] relative au schéma interrégional de massif / Franck ROBINE (2006)
Titre : Schéma interrégional d'aménagement et de développement du Massif Vosgien : Compte-rendu de la réunion du 10 janvier [2006] relative au schéma interrégional de massif Type de document : monographie Auteurs : Franck ROBINE Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2006 Importance : 5 p. : annexe : carte/ dossier/ graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PARC NATUREL REGIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:DEMOGRAPHIE
[Thésaurus Géographique] VOSGES
[Thésaurus Tri] TERRITOIRE
[Thésaurus Chronologique] 10
[Thésaurus Chronologique] 2006Résumé : Compte-rendu de la réunion du 10 janvier 2006 relative au schéma interrégional de massif. Présentation du schéma interrégional de massif et enjeux pour la partie alsacienne. Préparation de la réunion du 17 janvier 2006 relative à la révision de la charte du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges, conformément à la loi relative au développement des territoires ruraux du 23 février 2005. Présentation statistique du Massif vosgien. Tour de table des services concernés. Dossier présentant les aspects économiques du Massif vosgien, les données démographiques (données statistiques). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2791 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002791 Dossier : "Aménagement du territoire : Parc Naturel régional des Ballons des Vosges" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Contrat du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières. 15 janvier 2005 / Etat (2005)
Titre : Contrat du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières. 15 janvier 2005 Type de document : monographie Auteurs : Etat ; THENAULTMichel ; Région Alsace ; Adrien ZELLER ; Syndicat mixte pour le SCOT des cantons de Huningue et Sierentz ; Jean UEBERSCHLAG Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2005 Importance : 6 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68)
[Thésaurus Géographique] SAINT-LOUIS (68)
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE
[Thésaurus Collectivité] SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DES CANTONS DE HUNINGUE ET SIERENTZ
[Thésaurus Chronologique] 2005-2006Résumé : Contrat du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières, passé entre l'Etat et la Région Alsace, et le syndicat mixte pour le SCOT des cantons de Huningue et Sierentz, signé le15 janv. 2005. Définition du cadre d'intervention des différents signataires pour la mise en oeuvre de la Charte de développement. Présentation de la convention : diagnostic et orientations de la charte du pays, engagements techniques et fianciers des partenaires et dispositif de suivi et d'évaluation du programme. Présentation du programme d'actions élaboré par le Pays pour la période 2005 à 2006. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2387 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002387 Dossier : "Pays : III - Pays en Alsace : Pays de Saint-Louis" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Contrat du Pays du Sundgau. 15 janvier 2005 / Etat (2005)
Titre : Contrat du Pays du Sundgau. 15 janvier 2005 Type de document : monographie Auteurs : Etat ; THENAULTMichel ; Région Alsace ; Adrien ZELLER ; Pays du Sundgau ; Helmuth BIHL Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2005 Importance : 7 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68)
[Thésaurus Géographique] SUNDGAU (68)
[Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION DU PAYS DU SUNDGAU
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 2005-2006Résumé : Contrat du Pays du Sundgau, passé entre l'Etat et la Région Alsace, et l'Asociation du Pays du Sundgau, signé le15 janv. 2005. Définition du cadre d'intervention des différents signataires pour la mise en oeuvre de la Charte de développement. Présentation de la convention : diagnostic et orientations de la charte du pays, engagements techniques et fianciers des partenaires et dispositif de suivi et d'évaluation du programme. Présentation du programme d'actions élaboré par le Pays pour la période 2005 à 2006. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2388 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002388 Dossier : "Pays : III - Pays en Alsace : Pays du Sundgau" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] / Préfecture de la région Alsace (2004)
Titre : Convention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] Type de document : monographie Auteurs : Préfecture de la région Alsace ; Thenault Michel ; Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2004 Importance : 5 p. + 7 p. Note générale : Convention accompagnée de la circulaire de la Mission interministérielle pour les Mutations Economiques du 28 janvier 2004 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:INFORMATION
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE
[Thésaurus Tri] TERRITOIRE
[Thésaurus Chronologique] 13
[Thésaurus Chronologique] 2004Résumé : Convention signée le 13 janvier 2004, entre l'Etat (Préfecture de région) et la Région Alsace (Conseil Régional d'Alsace), créant un dispositif d'anticipation et d'accompagnement des mutations économiques. Dispositif composé de quatre instances : un Réseau de Collecte, un Observatoire des Mutations Economiques, une Cellule de Veille, un Comité Stratégique. Principes généraux du dispositif, son fonctionnement. Convention accompagnée de la circulaire de la Mission interministérielle pour les Mutations Economiques du 28 janvier 2004 : "Anticipation et accompagnement des mutations économiques", signée par J.P. Raffarin Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1998 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001998 Dossier : "Contrats de Plan Etat-Région/Contrats de Ville" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de partenariat et de financement "Consolidation et sécurisation des ruines de châteaux forts" passée entre l'Etat, Michel Thénault (Préfet de Région Alsace), la Région Alsace, Adrien Zeller (Président du Conseil Régional), le département du Bas-Rhin, Philippe Richert (Président du Conseil Général), le 5 décembre 2003 / Zeller Adrien (2003)
Titre : Convention de partenariat et de financement "Consolidation et sécurisation des ruines de châteaux forts" passée entre l'Etat, Michel Thénault (Préfet de Région Alsace), la Région Alsace, Adrien Zeller (Président du Conseil Régional), le département du Bas-Rhin, Philippe Richert (Président du Conseil Général), le 5 décembre 2003 Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Thenault Michel ; Richert Philippe Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:RESTAURATION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] BAS-RHIN
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DU BAS-RHIN
[Thésaurus Chronologique] 2003Résumé : Renouvellement, pour la durée du Contrat de Plan, de la convention 2000-2002 concernant la poursuite du programme de restauration et de mise en sécurité des ruines de châteaux forts situés dans le Bas-Rhin : définition du cadre, des modalités administratives, techniques et financières et des conditions de mise en oeuvre des opérations, évaluation et suivi des opérations par la DRAC Alsace, le Conseil régional d'Alsacet et le Conseil général du Bas-Rhin. Coût des travaux répartis à parité sur les travaux de strict entretien et sur les travaux de gros entretien. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2075 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002075 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Patrimoine" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible