Détail de l'éditeur
|
|
Documents disponibles chez cet éditeur (3)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Titre : Dotations [de l'Etat] aux collectivités locales pour 2005 Type de document : monographie Auteurs : DGCL Editeur : Paris : DGCL Année de publication : 2005 Importance : tableaux/ Pagination multiple Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] BAS-RHIN
[Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68)
[Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT BAS-RHIN
[Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 2005Résumé : Dotations annoncées par l'Etat aux collectivités locales pour 2005, en vue de la préparation de leurs budgets primitifs. Dotation par régions (dont l'Alsace), par départements (dont le Bas-Rhin et le Haut-Rhin). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2374 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002374 Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Intercommunalité : vers une couverture complète du territoire. Bilan 1er janvier 2004 / Ministère de l'intérieur, de la sécurité et des libertés locales. Direction générale des collectivités locales (2004)
Titre : Intercommunalité : vers une couverture complète du territoire. Bilan 1er janvier 2004 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de l'intérieur, de la sécurité et des libertés locales. Direction générale des collectivités locales Editeur : Paris : DGCL Année de publication : 2004 Importance : 16 p. : carte/ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE VILLES
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Candidats] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
[Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
[Thésaurus Chronologique] 2004Résumé : Communiqué de Patrick Devedjian, ministre délégué aux libertés locales relatif au 5ème bilan d'application de la loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale. Cartographie des EPCI à fiscalité propre (selon leur nature, selon leur type de fiscalité). Carte des communautés urbaines et d'agglomération. Evolution des EPCI à fiscalité propre de 1999 à 2004. Répartition des regroupements par taille démographique, par région. Liste des communautés urbaines, liste des SAN. Glossaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2390 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002390 Dossier : "Politiques publiques : Intercommunalité : France" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : La loi "Libertés et responsabilités locales" Type de document : monographie Auteurs : Démocratie locale Editeur : Paris : DGCL Année de publication : 2004 Collection : Démocratie locale, num. n° 99 Importance : 8 p. Note générale : Voir aussi : P 3.0 CHI 2004 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:FONCTION PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES
[Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
[Thésaurus Chronologique] 2004Résumé : Les grandes orientations, commentées, de la Loi relative aux libertés et responsabilités locales du 13 août 2004, deuxième phase de la mise en oeuvre de la décentralisation et attribuant ou renforçant certaines responsabilités locales. Volet concernant l'Education et la Culture. Les nouvelles compétences des collectivités locales. Les garanties des pour les fonctionnaires concernés. Les garanties financières. Intercommunalités : assouplissement et renforcement. Les modalités d'entrée en vigueur de la loi. Les responsabilités de l'Etat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2391 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002391 Dossier : "Décentralisation culturelle" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Horaires
