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Les agglomérations / Ampe Francis (2001)

Titre :	Les agglomérations
Type de document :	monographie
Auteurs :	Ampe Francis
Editeur :	Paris : La Documentation française
Année de publication :	2001
Autre Editeur :	DATAR
Collection :	Territoires en mouvement
Importance :	92 p. : carte/ graph.
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-11-004972-8
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE
Index. décimale :	I Géographie, environnement, tourisme
Résumé :	Les agglomérations et les textes législatifs qui constituent leur fondement. Le fonctionnement des agglomérations : périmètre d'agglomération, projet et contrat d'agglomération, les cométences de la communauté d'agglomération, leur direction. Les conséquences financières et fiscales de la constitution d'agglomérations : au niveau de la TPU, des charges, des dotations. Le contrat d'agglomération et son fonctionnement.
Permalink :	https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1464