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Thésaurus Vie culturelle > 0015 DOMAINE JURIDIQUE > DROIT > DROIT DE LA CULTURE > DROIT D'AUTEUR

DROIT DE PRET	DROIT DES AYANTS CAUSE	DROIT MORAL
DROIT PATRIMONIAL

DROIT D'AUTEUR

Commentaire :

Le droit d'auteur est en cours de modification en raison de l'application en droit français de la directive européenne 2001/29/CE en date du 22 mai 2001. (maj. : déc. 05)

Synonyme(s)

PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE

Documents disponibles dans cette catégorie (53)

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L'influence des nouvelles technologies sur le droit d'auteur / Observatoire européen de l'audiovisuel (2014)

Public

Titre : L'influence des nouvelles technologies sur le droit d'auteur
Type de document : brochure
Auteurs : Observatoire européen de l'audiovisuel, Auteur
Editeur : Conseil de l'Europe
Année de publication : 2014
ISBN/ISSN/EAN : 978-92-871-8034-6
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA

Tags : droit d'auteur, cinéma, audiovisuel
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=10549

Les exceptions au droit d'auteur : État des lieux et perspectives dans l'Union européenne / André LUCAS (2012)

Public

Titre : Les exceptions au droit d'auteur : État des lieux et perspectives dans l'Union européenne
Type de document : monographie
Auteurs : André LUCAS ; Pierre SIRINELLI ; Alexandra BENSAMOUN
Editeur : Dalloz
Année de publication : 2012
Importance : 166 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12067-3
Note générale : Actes du colloque du 21 mars 2011
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0010 ORGANISATION DE L'UNION EUROPEENNE:UNION EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR

Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3824

L'image et le droit / Manuela DOURNES (2010)

Public

Titre : L'image et le droit
Type de document : monographie
Auteurs : Manuela DOURNES
Editeur : Éditions Eyrolles
Année de publication : 2010
Collection : a'sfored
Importance : 220 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-212-12575-7
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT DE L'IMAGE

Index. décimale : E Droit
Résumé : Recueil pratique qui récapitule les points de droits à connaître pour la publication d'illustrations et dresse un état des lieux de la jurisprudence en la matière.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3768

Des clics et des droits : Le droit appliqué à l'image / Michèle BATTISTI (2009)

Public

Titre : Des clics et des droits : Le droit appliqué à l'image
Type de document : monographie
Auteurs : Michèle BATTISTI
Editeur : Paris : ADBS Éditions
Année de publication : 2009
Importance : 63 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84365-103-8
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT DE L'IMAGE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:PHOTOGRAPHIE

Index. décimale : E Droit
Résumé : "L'auteure donne des repères en reprenant les principales règles du droit d'auteur et celles qui ont fait naître le droit à l'image tout en les illustrant par quelques décisions marquantes de divers tribunaux".
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3639

Droits d'auteur et droits voisins / Jean VINCENT (2009)

Public

Titre : Droits d'auteur et droits voisins
Type de document : monographie
Auteurs : Jean VINCENT ; Jean VINCENT, Dir. art. ; Jean-Philippe DURAND, Dir. art.
Editeur : Paris : Editions Weka
Année de publication : 2009
Collection : Action culturelle
Importance : 118 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7337-0419-6
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS

Index. décimale : E Droit
Résumé : Tous les aspects juridiques des droits d'auteur et de la loi DAVDSI du 1er août 2006
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3625

Droit d'auteur : Guide pratique spectacle vivant / Cyrille PLANSSON (2008)

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Travail artistique et économie de la création : protection, valorisation, régulation / Pierre-Michel MENGER (2008)

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Cession des droits d'exploitation des données de l'inventaire aux régions / Michel CLEMENT (2007-02-01)

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Loi n°2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d'autur et aux droits voisins dans la société de l'information / Assemblée Nationale (1er août 2006)

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Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société d'information : n° 269 Sénat : Session ordinaire 2005-2006 / Sénat (2006)

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ADAMI 50 ans : Livre du Cinquantenaire 1955 1985 2005 / ADAMI (2005)

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Les archives ouvertes : Enjeux et pratiques. Guide à l'usage des professionnels de l'information / Christine AUBRY (2005)

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Code de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005 / Pierre SIRINELLI (2005)

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Les droits de reproduction dans les bibliothèques, les archives et les musées / Emmanuelle CHEVRY (2005)

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Economie de la propriété artistique / Xavier GREFFE (2005)

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