Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord / SYCOPARC (2002)

Public Titre : Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord Type de document : monographie Auteurs : SYCOPARC ; Westphal Jean ; Etat ; Marland Philippe Editeur : Strasbourg : Préfecture Année de publication : 2002 Importance : 16 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PARC NATUREL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [Thésaurus Géographique] VOSGES DU NORD (67) [Candidats] SCHEMA DE SERVICES COLLECTIFS [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] SYCOPARC Résumé : La charte du parc naturel régional des Vosges du Nord et les modalités de son application par l'Etat en relation avec les Pays. Les compétences de l'Etat dans l'application des orientations et des mesures de la charte. Modalité de concertation permanente avec le Syndicat de Coopération pour le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord (SYCOPARC). Les moyens consacrés par l'Etat : contrat de plan Etat-Région. Durée d'application de la convention. Conventions spécifiques avec les Etablissements Publics, et conventions thématiques. Litiges relatifs à l'application de la présente convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1223

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00001223	Dossier : "Environnement : Parc naturel régional des Vosges du Nord"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Schéma des services collectifs culturels : juin 2002 / Ministère de la Culture et de la communication (2002)

Public Titre : Schéma des services collectifs culturels : juin 2002 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale Editeur : Paris : Journaux Officiels, 2002 Année de publication : 2002 Collection : Législation et réglementation, ISSN 0767-4538 num. 1754 Importance : 132 p. : graph./ carte ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075309-0 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PLAN ECONOMIQUE SOCIAL ET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Candidats] SCHEMA DE SERVICES COLLECTIFS Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Constats et enjeux de la politique culturelle en France en 2002 : potentiel culturel mais aussi persistance des inégalités, mutation majeure du rapport individuel et collectif à l'art et à la culture, renforcement de l'action publique grâce au nouveau contexte du partenariat entre l'Etat et les collectivités territoriales et la coordination des politiques culturelles, objectifs et mesures prises, l'égalité d'accès à la culture, l'ouverture du patrimoine sur son environnement urbain et rural, le développement de la contractualisation dans l'action territoriale, l'Etat garant du pluralisme et d'un développement équilibré. Mise en oeuvre et suivi : les documents objectifs régionaux, les commissions régionales de suivi et d'évaluation, les conférences régionales d'aménagement et de développement du territoire, le comité national de suivi et d'évaluation du Schéma des services collectifs culturels. Liste, par région, des documents d'objectifs régionaux. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1504

Schéma de services collectifs de l'information et de la communication : juin 2002 / Ministère de la Culture et de la communication (2002)

Public Titre : Schéma de services collectifs de l'information et de la communication : juin 2002 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale Editeur : Paris : Journaux Officiels, 2002 Année de publication : 2002 Collection : Législation et réglementation, ISSN 0767-4538 num. 1756 Importance : 151 p. : graph./ carte ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075311-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PLAN ECONOMIQUE SOCIAL ET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:RESEAU CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:INTERNET [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:NOUVELLES TECHNOLOGIES [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:INFORMATION [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:NUMERISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:RESEAU INFORMATIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:COMMUNICATION [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] EUROPE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Candidats] SCHEMA DE SERVICES COLLECTIFS [Thésaurus Tri] CITOYENNETE Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Après une définition du schéma de services collectifs de l'information et de la communication, et la présentation du contexte général, du dispositif juridique, du paysage évolutif et du champ du schéma, présentation de la société française de l'information. Ses usage et ses pratiques; ses services collectifs et la citoyenneté, ses territoires et ses réseaux, les comparaisons européennes. Les objectifs à court terme - échéance 2003 - au niveau des usages et pratiques, des services collectifs et la citoyenneté, des territoires et des réseaux. Les orientation à moyen terme - échéance 2010 : le paysage en 2010, les oreientations stratégiques et enjeux territoriaux. Le volet d'Outre-Mer. L'horizon 2020. Suivi et évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1503

Schéma des services collectifs culturels, Alsace / Ministère de la Culture et de la communication (1999)

Public Titre : Schéma des services collectifs culturels, Alsace Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Direction régionale des Affaires culturelles. Alsace ; Préfecture de la région Alsace Editeur : Strasbourg : Direction régionale des affaires culturelles. Alsace Année de publication : 1999 Importance : 30 p. : carte, annexes, CDROM Note générale : CDROM/DATAR automne 2000 : Projets de schémas de services collectifs (approche globale dont "culturels", avec, en annexe, brève évaluation sur l'Alsace Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PLAN ECONOMIQUE SOCIAL ET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Candidats] SCHEMA DE SERVICES COLLECTIFS Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Offre culturelle et services publics de la région Alsace : analyse de la structure régionale et des besoins illustrée par dossiers cartographiques. Les orientations pour l'horizon 2020 : approche stratégique, thématique et politique de démocratisation. Mise en oeuvre du schéma : optimisation de l'existant, création d'une mission d'observation, réflexion sur l'architecture, le patrimoine et le paysage, pilotage des politiques de contractualisation. Accompagné d'un CDROM présentant l'ensemble de projets des schémas de services collectifs et, en annexe, une brève évaluation du schéma de services collectifs culturels de l'Alsace. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=674

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