Contrats d'agglomération - Mode d'emploi / DATAR (2001)

Public Titre : Contrats d'agglomération - Mode d'emploi Type de document : monographie Auteurs : DATAR ; Cochet Yves, Ed. Editeur : Paris : DATAR Année de publication : 2001 Importance : 58 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE [Candidats] LOI D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE [Candidats] RESEAU DE VILLE [Candidats] SCOT [Thésaurus Collectivité] DATAR Index. décimale : S Urbanisme Résumé : Fascicule présentant, en dix fiches, ce que sont les contrats d'agglomération au sens de la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire, et leurs liens avec les autres niveaux d'aménagement du territoire et documents d'urbanisme. Textes de référence, adresses des contacts utiles. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1342

Volet territorial et contrats de plan Etat-régions : le pari des territoires. Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire / Daniel Jean-Claude (2000)

Public Titre : Volet territorial et contrats de plan Etat-régions : le pari des territoires. Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire Type de document : monographie Auteurs : Daniel Jean-Claude Editeur : Paris : Assemblée nationale Année de publication : 2000 Collection : Les Documents d'information de l'Assemblée nationale num. 2416 Importance : 285 p. : tabl., cartes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-109590-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Candidats] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION [Candidats] LOI D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : L'auteur revient sur la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 25 juin 1999 ainsi que sur la loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale. Il fait le point sur les difficultés et les défis à relever pour la réussite de la territorialisation : définition du projet, délimitation d'un périmètre pertinent, risques de redondance liés à la juxtaposition des contrats de plan Etat-région, de pays, d'agglomération, de ville, évolution nécessaire des acteurs concernés, absence de crédits "fongibles". Il propose enfin trois exemples concrets en région (agglomération et pays de Rennes, pays de Langre, pays de Val de Lorraine) et analyse les spécificités de la région Ile-de-France. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=824

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