Les etablissements publics de coopération culturelle / Baron Eric (2003)

Public Titre : Les etablissements publics de coopération culturelle Type de document : monographie Auteurs : Baron Eric Editeur : Grenoble : L'observatoire de Grenoble Année de publication : 2003 Importance : p. 41-47 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL A VOCATION CULTURELLE [Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE Résumé : Extrait d'un cours sur les établissements publics de coopération culturelle. Aspects juridiques de l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle. Analyse du champ d'application des EPCC : partenariat et décentralisation, des activités susceptibles d'être gérées par les EPCC. Modalités de création de l'EPCC. Sa configuration : enjeux attachés au caractère administratif ou industriel et commercial de l'activité. Tableau synthétique des modalités de fonctionnement d'un EPCC. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1712

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00001712	Dossier : "Décentralisation culturelle : EPCC"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Mode de gestion des équipements culturels : Le choix d'une structure juridique au service d'un projet territorial / Ferrier-Barbut Michèle (2003)

Public Titre : Mode de gestion des équipements culturels : Le choix d'une structure juridique au service d'un projet territorial Type de document : monographie Auteurs : Ferrier-Barbut Michèle, Dir. ; Baron Eric, Dir. ; Saez Jean-Pierre, Préf. Editeur : Grenoble : Presses universitaires de Grenoble Année de publication : 2003 Collection : Art et culture Importance : 303 p. : couv. ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7061-1138-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:FONCTION PUBLIQUE:FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE Index. décimale : E Droit Résumé : Bilan sur le paysage des structures juridiques existant pour la gestion des activités culturelles : en particulier, création en 2002 des établissements publics de coopération culturelle (EPCC). Approche historique (10 dernières années) et juridique. Modes de gestion : outils publics et privés. Partenariat entre le secteur public et le secteur privé pour la gestion. Statuts des agents des structures publiques. Fiscalité des équipements culturels. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1790

Partage des responsabilités publiques en matière de développement culturel 2000-2002 / Ministère de la culture et de la communication. Secrétariat d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation culturelle (2002)

Public Titre : Partage des responsabilités publiques en matière de développement culturel 2000-2002 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la culture et de la communication. Secrétariat d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation culturelle ; Duffour Michel Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2002 Importance : photogr./ Pagination multiple/ dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE:ARCHEOLOGIE PREVENTIVE [Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE [Thésaurus Personne] DUFFOUR, Michel, Secrétaire d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation culturelle [Thésaurus Collectivité] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Dossier de presse : extraits de discours de Michel Duffour. Protocoles de décentralisation culturelle. Les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) : loi relative à leur création, extraits de discours de Michel Duffour et revue de presse. L'archéologie préventive : Loi, extraits de discours de Michel Duffour, revue de presse. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1239

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