Budget 2006 du ministère de la culture et de la communication [Conférence de presse]. 28 septembre 2005 / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2005)

Public Titre : Budget 2006 du ministère de la culture et de la communication [Conférence de presse]. 28 septembre 2005 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : 104 p. : graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:LOI DE FINANCE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Candidats] LOLF (LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES) [Thésaurus Chronologique] 2006 Résumé : Présentation du budget 2006 du ministère de la culture : chiffres, présentation générale : politique budgétaire. Présentation des misssions culture : patrimoine, création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture. Missions médias et cinéma : priorités ministérielles 2006 pour le cinéma et la production audiovisuelle, programmes "Industries cinématographiques et audiovisuelles" de la mission Cinéma, Audiovisuel et Expression radiophonique locale. Chiffres clefs du projet de budget 2006, Mission Médias - Programme Presse. Application de la nouvelle "constitution financière" au budget du ministère de la culture et de la communication : architecture générale, mise en eouvre de la loi organique relative aux lois des finances (LOLF). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2661

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C8951	Dossier : "Ministère de la culture et de la communication : Dossier de presse, Discours, Communiqués de presse 2005"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avis du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique du 2 mars 2004 : Communiqué de presse du Département de l'information et de la communication / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2004)

Public Titre : Avis du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique du 2 mars 2004 : Communiqué de presse du Département de l'information et de la communication Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2004 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:CONTREFACON [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL SUPERIEUR DE LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Résumé : Les conclusions juridiques des travaux menés par le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CPLA) sur le droit de la propriété littéraire et artistique et le droit de la concurrence d'une part, et la conciliation entre la protection des droits de propriété littéraire et artistique et le respect des libertés individuelles dans l'environnement numérique, d'autre part. Recommandations juridiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2006

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00002006	Dossier : "Droits d'auteur"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Budget 2005 du ministère de la culture et de la communication : Conférence de presse du 22 septembre 2004 / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2004)

Public Titre : Budget 2005 du ministère de la culture et de la communication : Conférence de presse du 22 septembre 2004 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2004 Importance : 106 p. : graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:LOI DE FINANCE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Candidats] LOLF (LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES) [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Présentation du budget 2005 du ministère de la culture : chiffres, présentation générale : politique budgétaire. Projets déclinés par secteurs culturels, expérimentation pour la mise en oeuvre de la loi organique relative à la loi des finances (LOLF), présentation du budget en mode LOLF. Présentation du budget par secteur culturel. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2147

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C7848	Dossier : "Ministère de la culture et de la communication : Dossier de presse, Discours, Communiqués de presse 2004"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Budget 2004 du ministère de la culture et de la communication : Conférence de presse de Jean-Jacques Aillagon, Ministre de la culture et de la communication, jeudi 25 septembre [2003] / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2003)

Public Titre : Budget 2004 du ministère de la culture et de la communication : Conférence de presse de Jean-Jacques Aillagon, Ministre de la culture et de la communication, jeudi 25 septembre [2003] Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication ; AILLAGON, Jean-Jacques Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2003 Importance : 61 p. : graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Personne] AILLAGON Jean-Jacques [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Présentation du budget 2004 du ministère de la culture : chiffres, présentation générale : politique budgétaire, projets, établissements publics et enseignements et éducation artistique. Présentation secteur culturel par secteur culturel. Budget de l'audiovisuel et des aides à la presse. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1720

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C7366	Dossier : "Ministère de la culture et de la communication : Dossier de presse 2003"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Discours et communiqués : "La politique de l'Etat en faveur du financement du cinéma" : Texte de la présentation orale en Conseil des ministres le 30 avril 2003. Communiqué de presse. / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2003)

Public Titre : Discours et communiqués : "La politique de l'Etat en faveur du financement du cinéma" : Texte de la présentation orale en Conseil des ministres le 30 avril 2003. Communiqué de presse. Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2003 Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE:INDUSTRIE DE L'AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE:INDUSTRIE DU CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Personne] AILLAGON Jean-Jacques [Candidats] OBSERVATOIRE CULTUREL Résumé : Le soutien du gouvernement à l'industrie cinématographique et à la création cinématographique : les perspectives de la politique publique en faveur du développement des ventes vidéo des films français (la taxe sur la vidéo, les aides à la production). Modernisation du dispositif fiscal concernant le tournage des films, les aides à l'exportation. Création d'un observatoire de la production cinématographique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1613

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00001613	Dossier : "Audiovisuel : Cinéma : Financement"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Perspectives en faveur de la musique ; Conférence de presse de Catherine Tasca, ministre de la Culture et de la communication, lundi 29 janvier 2001 / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2001)

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