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Thésaurus Vie culturelle > 0015 DOMAINE JURIDIQUE > DROIT > DROIT PRIVE > ASSOCIATION LOI 1901
ASSOCIATION LOI 1901Synonyme(s)ASSOCIATION |
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Sauvegarder l'art français / Chloé DEMONET (2021)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3778 O 1.2 DEM Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Instruction annuelle relative aux subventions attribuées pour l'année 2006 au titre de la formation des bénévoles et au titre des actions expérimentales de développement de la vie associative. Appel à projets 2006 au titre des études. / Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la vie associative (2006)
Titre : Instruction annuelle relative aux subventions attribuées pour l'année 2006 au titre de la formation des bénévoles et au titre des actions expérimentales de développement de la vie associative. Appel à projets 2006 au titre des études. Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la vie associative ; CDVA Editeur : Paris : Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la vie associative Année de publication : 2006 Importance : Pagination multiple Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:BENEVOLAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL
[Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Chronologique] 1er mars 2006
[Thésaurus Collectivité] CDVA
[Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVERésumé : Instructions annuelles et appel à projets 2006 au titre des études relatives aux subventions allouées pour l'année 2006 aux associations au titre du développement de la vie associative. Instruction 2006 au titre de la formation des bénévoles et Instruction 2006 au titre des actions expérimentales de développement de la vie associative. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2813 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002813 Dossier : "Associations" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Journal officiel de la République française : Lois et décrets. Loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif / Jacques CHIRAC (2006, n° 121 (25 mai))
Titre de série : Journal officiel de la République française : Lois et décrets Titre : Loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif Type de document : monographie Auteurs : Jacques CHIRAC ; Dominique VILLEPIN ; Nicolas SARKOZY Année de publication : 2006, n° 121 (25 mai) Importance : p. 7730-7736 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901
[Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE
[Thésaurus Chronologique] 05
[Thésaurus Chronologique] 23
[Thésaurus Chronologique] 2006
[Thésaurus Tri] VOLONTARIATRésumé : Création du contrat de volontariat associatif qui organise une collaboration désintéressée entre une association ou une fondation agréées et une personne volontaire pour une durée limitée, dans le cadre d'une mission d'intérêt général à caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, à la défense de l'environnement naturel, à la défense des droits ou à la diffusion de la culture, de la langue française et des connaissances scientifiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2848 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002848 cote_genere Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Guide pratique des associations d'Alsace-Lorraine : à l'usage des dirigeants, animateurs et membres d'associations. / Jean JOHO (2005)
Titre : Guide pratique des associations d'Alsace-Lorraine : à l'usage des dirigeants, animateurs et membres d'associations. Type de document : monographie Auteurs : Jean JOHO Mention d'édition : 9ème édition revue, augmentée et mise à jour au 1er août 2005 Editeur : Colmar : Jean Joho Année de publication : 2005 Importance : 572 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-909379-16-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] LORRAINE
[Thésaurus Géographique] MOSELLE
[Thésaurus Chronologique] 2005Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Guide pratique dont 64 pages consacrées à l'histoire du droit local alsacien-mosellan Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2921 Plan d'urgence pour l'emploi / Ministère de la culture et de la communication. DDAI (2005)
Titre : Plan d'urgence pour l'emploi Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la culture et de la communication. DDAI Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : Pagination multiple Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL:CONTRAT DE TRAVAIL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Chronologique] 2005
[Thésaurus Collectivité] AVISE (AGENCE DE VALORISATION DES INITIATIVES SOCIO-ECONOMIQUES)
[Thésaurus Collectivité] C2RA (CENTRE REGIONAL DE RESSOURCES ET D'ANIMATION)
[Thésaurus Collectivité] CNAR (CENTRE NATIONAL D'ANIMATION ET DE RESSOURCES)
[Candidats] ZONE URBAINE SENSIBLE (ZUS)Résumé : Dossier ministériel sur les nouveaux dispositifs créés pour le développement de l'emploi : Contrat d'avenir (CA), Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE). Mise en oeuvre des contrats aidés dans le domaine culturel (tableau répertoire). Textes administratifs : Note ministérielle d'application du 29 juillet 2005 concernant les CAE et CA. et ressources (Sites Internet sur la politique de l'emploi). Présentation du CNAR Culture, Centre national d'appui et de ressource, constitué pour apporter un appui au réseau des dispositifs locaux d'accompagenement (DLA). Informations sur le CA pour les demandeurs d'emploi ainsi que pour les employeurs et les Maires. Informations sur le CAE pour les employeurs. Note sur la liaison DRAC-DDVA (Délégués départementaux à la vie associative) relative aux employeurs associatifs. Dossier de presse sur la réussite éducative présenté par J.L. Borloo et Catherine Vautrin. Circulaire du 22 août 2005 relative à la mise en oeuvre de la charte pour l'égalité des chances dans l'accès aux formations d'excellence. En annexe : CIPAC-Formation : Programme de formation des professionnels de l'art contemporain 2005-2006. Présentation du dispositif Impact Emploi-Association : association qui prend en charge l'ensemble des formalités liées à l'emploi d'un salarié d'une association. Présentation du dispositif AVISE, dispositif d'appui aux activités et services d'utilité sociale. Indicateurs sur la situation scolaire et sanitaire des jeunes dans les ZUS (Zones urbaines sensibles). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2740 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002740 Dossier : "Emploi culturel : Plan d'urgence 2005" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Répertoire de projets : Histoire et mémoire de l'immigration / Sylvain GORIN (2005)
PermalinkCirculaire n° DHOS/SDE/E1/2004/471 du 4 octobre 2004 relative à la convention définissant les conditions d'intervention des associations de bénévoles dans les établissements de santé et comportant une convention type. NOR : SANH0430516C / Ministère de la santé et de la protection sociale. Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (2004)
PermalinkContrat de ville : Sénart. Textes des appels à projets pour les années 2003 et 2004 / Ville de Sénart (2004)
PermalinkConvention de jumelage entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication/DRAC Alsace, Ministère de l'Education nationale/Inspection Académique du Bas-Rhin) et l'Association Latitude 48'44/Ensemble Atrium de la Ville de Bischwiller, les Ecoles élémentaires Foch et Erlenberg 2004-2005-2006 / Laval Jean (2004)
PermalinkUn nouvel élan pour le mécénat culturel : Loi du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations. Mesures pour les entreprises et les fondations / Ministère de la Culture et de la communication (2004)
PermalinkLe petit guide des associations Quartier Gare : Au train où vont les jours / Association Quartier libre (2004)
PermalinkLes radios locales associatives à destination des publics immigrés : bilan de 20 ans d'espression et initiatives / Bénédicte LATAULADE (2004)
PermalinkRéseau métropolitain Rhin-Rhône : Dijon-Besançon-Montbéliard-Belfort-Mulhouse : Déclaration d'intention métropolitaine / Réseau métropolitain Rhin-Rhône (2004)
Permalink1996-2002 : De la CO.RE.PH.A.E. à la C.R.P.S. Sept ans de protection des immeubles en Limousin / Boucher Jean-Pierre (2003)
PermalinkConvention pluriannuelle (2002/2004) entre le Ministère de la culture et de la communication et Artfactories, centre de ressources international sur les lieux de culture indépendant. Charte de l'association Artfactories. Compte-rendu de la réunion du 5 novembre 2002 entre les Centres d'Information et de Documentation des DRAC et l'association Artfactories / Artfactories (2003)
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