Convention particulière Bassin Potassique du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Révision à mi-parcours, entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud-Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. 31 mars 2004 / Thenault Michel (2004)

Public Titre : Convention particulière Bassin Potassique du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Révision à mi-parcours, entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud-Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. 31 mars 2004 Type de document : monographie Auteurs : Thenault Michel ; Zeller Adrien ; Masseron Paul Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Importance : 34 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BASSIN POTASSIQUE [Thésaurus Géographique] ENSISHEIM (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] MULHOUSE (68) [Thésaurus Géographique] WITTELSHEIM [Thésaurus Chronologique] 2000-2006 [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MULHOUSE SUD ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMMUNE D'ENSISHEIM [Thésaurus Collectivité] COMMUNE DE WITTELSHEIM [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] ENTREPRISE MINIERE ET CHIMIQUE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE MULHOUSE [Thésaurus Tri] RECONVERSION ECONOMIQUE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Candidats] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION Résumé : Dans le contexte de la reconversion du Bassin Potassique de Mulhouse regroupant 12 communes qui cconstituent la Communauté de Communes du Bassin Potassique, et dans le cadre du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006, présentation de la convention particulière du 31 mars 2004, signée entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. Elle a pour objectif : l'achèvement de la reconversion du Bassin Potassique par le développement et la création d'activités économiques et la réhabilitation-revalorisation du patrimoine et installations issues de l'activité minière. Dispositions budgétaires. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2099

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00002099	Dossier : "CPER PASER DOCUP"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avenant n°1 : Convention-cadre de développement culturel signée le 25 octobre 2001 entre la Communauté de Communes de Cernay et Environs et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Année 2002 / Morvan Serge (2002)

Public Titre : Avenant n°1 : Convention-cadre de développement culturel signée le 25 octobre 2001 entre la Communauté de Communes de Cernay et Environs et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Année 2002 Type de document : document administratif Auteurs : Morvan Serge ; Sordi Michel Editeur : Strasbourg : Préfecture de la Région Alsace-Communauté de Communes de Cernay et Environs Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé : tableaux Note générale : Voir : "Convention de développement culturel de la Communauté de Communes de Cernay et Environs. Entre Communauté de Communes de Cernay et environs et la DRAC Alsace. 25 octobre 2001". Même dossier. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE MEMOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Chronologique] 2002 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] CERNAY (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] UFFHOLTZ [Thésaurus Géographique] WATTWILLER [Thésaurus Géographique] WITTELSHEIM [Thésaurus Collectivité] COLLEGE RENE CASSIN DE CERNAY [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CERNAY ET ENVIRONS [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ECOLE DES ARTS DECORATIFS DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ECOLE ELEMENTAIRE DE WATTWILLER [Thésaurus Collectivité] ECOLE PRIMAIRE D' UFFHOLTZ [Thésaurus Collectivité] ESPACE GRÜN [Thésaurus Collectivité] LYCEE DE WITTELSHEIM [Thésaurus Collectivité] MEDIATHEQUE DE CERNAY [Thésaurus Manifestation] FETE DE L'EAU WATTWILLER [Thésaurus Personne] ~Artistes:BERLING, Philippe, metteur en scène [Thésaurus Personne] ~Artistes:Compagnie PANDORA [Thésaurus Personne] ~Artistes:DUFOURMANTELLE, Philippe, plasticien [Thésaurus Personne] ~Artistes:EBLE, Jean-Marie, compositeur [Thésaurus Personne] ~Artistes:GERMAIN, Sylvie, écrivain [Thésaurus Personne] ~Artistes:JUSZEZAC, Jean-Didier, paysagiste [Thésaurus Personne] ~Artistes:MOURY, Bruno, percussionniste [Thésaurus Personne] ~Artistes:VALLOTON, Philippe,chorégraphe [Thésaurus Personne] ~Artistes:VIGOUROUX, Yannick, photographe [Thésaurus Personne] ~Artistes:VON MALZAN, Gudrün, plasticienne Résumé : Cet avenant complète les articles 2, 3 et 4 de la convention de développement cuturel signée entre la Communauté de Communes de Cernay et la DRAC Alsace le 25 octobre 2001, au titre de la gestion 2002, en déterminant les actions soutenues dans le cadre de cette convention ainsi que les moyens financiers et les modalités de réalisation. Détails et données chiffrées de financement concernant cinq actions de sensibilisation à la création contemporaine programmées pour 2002 dans le cadre de la convention culturelle. Principaux axes de développement culturel : sensibilisation à la création contemporaine (créations et résidences ; soutien à des lieux d'échange et d'initiation au langage des arts, ainsi qu'à l'espace Grün ; interventions d'artistes plasticiens ; médiathèque intercommunale) ; originalité du patrimoine (Abri-mémoire d'Uffholtz ; exposition au Musée Municipal). Dispositions financières. Budget prévisionnel 2002. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1902

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00001902	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cernay et environs"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat de ville intercommunal de l'agglomération mulhousienne : Convention territoriale de Wittelsheim / Reisemann Denis (2002)

Public Titre : Contrat de ville intercommunal de l'agglomération mulhousienne : Convention territoriale de Wittelsheim Type de document : document administratif Auteurs : Reisemann Denis ; Masseron Paul ; Goerg Constant ; Reyser Michel ; Barthelme François ; Thomas Michel ; Spiegel Joseph Editeur : Wittelsheim : Ville de Wittelsheim Année de publication : 2002 Importance : 36 p : schéma Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Chronologique] 2002 [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Géographique] WITTELSHEIM [Thésaurus Collectivité] CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILLIALES DU HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN POTASSIQUE [Thésaurus Collectivité] COMMUNE DE WITTELSHEIM [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FONDS D'ACTIONS SOCIALES [Thésaurus Collectivité] HABITAT FAMILIAL D'ALSACE Résumé : Cette convention territoriale de Wittelsheim, datée du 15 avril 2002 et qui fait suite au contrat de ville intercommunal de l'agglomération mulhousienne de 2000, présente un diagnostic thématique et géographique, avant de détailler la déclinaison territoriale des objectifs stratégiques de ce contrat de ville et de préciser ses modes de fonctionnement et les engagements des partenaires. Cette convention est passée entre, d'une part, l'Etat, d'autre part, la commune de Wittelsheim, et les partenaires associés : le Conseil Général du Haut-Rhin, la Caisse d'Allocations Familliales du Haut-Rhin, le Fonds d'Action Social, l'OPHLM Habitat Famillial d'Alsace et la Communauté de Communes du Bassin Potassique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2084

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00002084	Dossier : "Contrats de ville et Contrats d'agglomération"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

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