Convention de financement entre la Région Alsace et Jazz d'or Festival 2007 / Adrien ZELLER (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et Jazz d'or Festival 2007 Type de document : document administratif Auteurs : Adrien ZELLER ; Daniel CLESSE Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2007 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 22 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3195

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00003195	Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les dispositifs de soutien à l'emploi des artistes et des techniciens du cinéma, de l'audiovisuel et du spectacle vivant : Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, compte-rendu n° 46. Mercredi 22 mars 2006 / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2006)

Public Titre : Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les dispositifs de soutien à l'emploi des artistes et des techniciens du cinéma, de l'audiovisuel et du spectacle vivant : Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, compte-rendu n° 46. Mercredi 22 mars 2006 Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Assemblée nationale Année de publication : 2006 Collection : Compte rendu Assemblée nationale Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:INTERMITTENT DU SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 22 [Thésaurus Chronologique] 2006 [Thésaurus Personne] DONNEDIEU DE VABRES, Renaud Résumé : Dans le cadre de négociations sur le régime spécifique d'assurance-chômage des artistes et techniciens du spectacle, présentation, par le ministre de la culture et de la communication devant l'Assemblée nationale, de l'avancement des travaux respectifs du gouvernement et des partenaires sociaux dans ce domaine. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2810

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00002810	Dossier : "Intermittents du spectacle"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société d'information : n° 269 Sénat : Session ordinaire 2005-2006 / Sénat (2006)

Public Titre : Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société d'information : n° 269 Sénat : Session ordinaire 2005-2006 Type de document : monographie Auteurs : Sénat Editeur : Paris : Sénat Année de publication : 2006 Importance : 21 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 22 [Thésaurus Chronologique] 2006 [Thésaurus Collectivité] SENAT. COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES Résumé : Texte du Sénat présenté au premier ministre lors de la séance du 22 mars 2006 sur le projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société d'information : Dispositions portant transposition de la directive 2001/29/CE du Parlement européen et du conseil, du 22 mai 2001, sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins, durée des droits voisins, mesures techniques de protection et d'information, prévention de la contrefaçon dans le domaine des communications électroniques). Droit d'auteur des agents de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics à caractère administratif. Dispositions applicables aux sociétés de perception et de répartition des droits. Dépôt légal. Dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2830

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00002830	Dossier : "Droits d'auteur"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire du 22 août 2005 relative à la mise en oeuvre de la charte pour l'égalité des chances dans l'accès aux formations d'excellence / Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (2005)

Public Titre : Circulaire du 22 août 2005 relative à la mise en oeuvre de la charte pour l'égalité des chances dans l'accès aux formations d'excellence Type de document : monographie Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement ; Jean-François CARENCO ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Patrick GERARD Editeur : Paris : Ministère de l'Emploi Année de publication : 2005 Importance : Non paginé : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:EXCLUSION [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INSERTION SOCIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ZONE D'EDUCATION PRIORITAIRE [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 22 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Collectivité] DELEGATION INTERMINISTERIELLE A LA VILLE (DIV) [Thésaurus Collectivité] DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DELEGUE A L'INTEGRATION, A L'EGALITE DES CHANCES ET A LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION [Candidats] ZONE URBAINE SENSIBLE (ZUS) Résumé : Dans le cadre de la politique de démocratisation de l'accès à l'enseignement supérieur et aux formations d'excellence, présentation du dispositif mis en place pour faciliter l'orientation des élèves scolarisés en ZEP/REP (Zone d'éducation prioritaire) et ZUS (Zones urbaines sensibles) vers les filières d'enseignement supérieur. Modalités de mise en place et de fonctionnement et de financement de conventions locales entre lycées et établissements d'enseignement supérieur pour la rentrée scolaire 2005-2006. En annexe : Modèle de charte pour l'égalité des chances dans l'accès aux formations d'excellence entre le Ministère de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le Ministère délégué à l'intégration, à l'égalité des chantes et à la lutte contre l'exclusion. Modèle de convention locale entre établissement scolaire, établissement d'enseignement supérieur et Préfet de Région, Recteur. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2657

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00002657	Dossier : "Politique de la ville : Dispositifs"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz d'Or Festival. 22 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz d'Or Festival. 22 septembre 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Daniel CLESSE Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES:JAZZ [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Manifestation] JAZZ D'OR [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 22 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de financement entre la Région Alsace et l'association Jazz d'Or Festival précisant les modalités de financement et de partenariat, dans le cadre du Festival Jazz d'Or (35 concerts et 4 journées franco-allemandes) organisé par l'association bénéficiaire, ainsi que le parrainage du concert de clôture du 19 novembre 2004 à la salle des fêtes de Shiltigheim. Définition du programme à réliser par le bénéficiaire. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. Durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2554

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00002554	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 22 décembre 2003 / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

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