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Guide pratique Bibliothèques et Handicaps : accueillir tous les publics / Agence Rhône-Alpes pour le livre et la documentation (2010)

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Titre : Guide pratique Bibliothèques et Handicaps : accueillir tous les publics
Type de document : monographie
Auteurs : Agence Rhône-Alpes pour le livre et la documentation
Editeur : Agence Rhône-Alpes pour le livre et la documentation
Année de publication : 2010
Importance : 98 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-913384-25-5
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE DE PRET
[Thésaurus Vie culturelle] 0075 L'ACCUEIL DES PUBLICS:ACCUEIL DU PUBLIC:ACCESSIBILITE
[Thésaurus Géographique] RHÔNE-ALPES
[Thésaurus Chronologique] 02
[Thésaurus Chronologique] 11
[Thésaurus Chronologique] 2005

Index. décimale : A Action culturelle
Résumé : "Ce guide aborde l'accessibilité des bâtiments, des collections, de l'inforamtion et des animations, dans le contexte des prochaines échéances liées à la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées"
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3747

Rémunération de certains services rendus par l'Etat consistant en une valorisation de son patrimoine immatériel. / Ministère de la culture (2009)

Public

Titre : Rémunération de certains services rendus par l'Etat consistant en une valorisation de son patrimoine immatériel.
Type de document : monographie
Auteurs : Ministère de la culture ; SECRETARIAT GENERAL
Année de publication : 2009
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE IMMATERIEL
[Thésaurus Chronologique] 02
[Thésaurus Chronologique] 03
[Thésaurus Chronologique] 2009

Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3558

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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
C9939 cote_genere Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Convention de coopération culturelle entre la Région Alsace et le Canton de Fribourg pour la période 2008-2010 / Adrien ZELLER (2008)

Public

Titre : Convention de coopération culturelle entre la Région Alsace et le Canton de Fribourg pour la période 2008-2010
Type de document : monographie
Auteurs : Adrien ZELLER ; Isabelle CHASSOT
Année de publication : 2008
Importance : 7 p.
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION CULTURELLE
[Thésaurus Chronologique] 02
[Thésaurus Chronologique] 12
[Thésaurus Chronologique] 2008
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] FRIBOURG (SUISSE)

Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3354

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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
00003354 Classeur Conventions région Alsace Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Circulaire n° 2006-003 du 17 février 2006 relative à la mise en oeuvre de la loi du 1er août 2003 relative à l'archéologie préventive pour les installations classées / Ministère de l'écologie et du développement durable (2006)

Public

Titre : Circulaire n° 2006-003 du 17 février 2006 relative à la mise en oeuvre de la loi du 1er août 2003 relative à l'archéologie préventive pour les installations classées
Type de document : monographie
Auteurs : Ministère de l'écologie et du développement durable ; Ministère de la Culture et de la communication
Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication
Année de publication : 2006
Importance : Non paginé
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE:ARCHEOLOGIE PREVENTIVE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Chronologique] 02
[Thésaurus Chronologique] 17
[Thésaurus Chronologique] 2006

Résumé : Mise en oeuvre des dispositions prévues apr les articles L 521-I et suivants du code du patrimoine concernant les opérations de liquidation et de recouvrement de ma redeva,ce d'archéologie préventive appliquée aux installations classées.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2812

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00002812 Dossier : "Protection des monuments historiques" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Modalités d'application des dispositions relatives à la lutte contre la précarité de la loi du 26 juillet 2005 / Martine MARIGEAUD (2006)

Public

Titre : Modalités d'application des dispositions relatives à la lutte contre la précarité de la loi du 26 juillet 2005
Type de document : monographie
Auteurs : Martine MARIGEAUD
Editeur : Paris, Ministère de a culture et de la communication
Année de publication : 2006
Importance : Pagination multiple
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:FONCTION PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Chronologique] 02
[Thésaurus Chronologique] 03
[Thésaurus Chronologique] 2006

Résumé : Modalités de recrutement dans la fonction publique en application de la loi du 26 juillet 2005 concernant les mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique. Les règles de recours aux agents non-titulaires.Les modalités de reconduction, pour une durée déterminée, des contrats déterminés. Dispositif transitoire concernant les agents non-titulaires en fonction à la date de publication de la loi du 26 juillet 2005.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2814

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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
00002814 Dossier : "Pouvoirs publics : Ministère de la Culture" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Les musées de France, acteurs et leviers de développement dans la recomposition des territoires / Francine MARIANI-DUCRAY (2006)

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Proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle : n° 224, séance du 27 février 2006 / Ivan RENAR (2006)

Permalink
Avant-projet de li relatif à la participation d'amateurs aux représentations du spectacle vivant ; consultations régionales [DMDTS : Version 18 février 2005] / Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles (2005)

Permalink
Convention de financement [entre la Région Alsace et le Centre de rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), 3 février 2005 / Henri KUBLER (2005)

Permalink
Note du 4 février 2005 "Réflexions sur la politique tarifaire des musées : enjeux et éléments d'analyse" / Direction des musées de France (2005)

Permalink
Projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique [présenté au Sénat, séance du 2 février 2005] / Jean-Pierre RAFFARIN (2005)

Permalink
Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)

Permalink
Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : modalités de participation régionale à la production et au tournage en Alsace d'un film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)

Permalink
Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 2 juin 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Permalink
Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Ville de Colmar. 2 juin 2004] concernant la participation régionale au Festival de cinéma de Colmar / Adrien ZELLER (2004)

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