Catalogue en ligne du CID DRAC Grand Est Documentation patrimoniale <br>

DRAC Grand Est, site Strasbourg | centre de documentation

Info CID Contacts

Retourner à la page d'accueil

Auteur Westphal Jean

Documents disponibles écrits par cet auteur (1)

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord / SYCOPARC (2002)

Public

Titre : Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord
Type de document : monographie
Auteurs : SYCOPARC ; Westphal Jean ; Etat ; Marland Philippe
Editeur : Strasbourg : Préfecture
Année de publication : 2002
Importance : 16 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PARC NATUREL REGIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[Thésaurus Géographique] VOSGES DU NORD (67)
[Candidats] SCHEMA DE SERVICES COLLECTIFS
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] SYCOPARC

Résumé : La charte du parc naturel régional des Vosges du Nord et les modalités de son application par l'Etat en relation avec les Pays. Les compétences de l'Etat dans l'application des orientations et des mesures de la charte. Modalité de concertation permanente avec le Syndicat de Coopération pour le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord (SYCOPARC). Les moyens consacrés par l'Etat : contrat de plan Etat-Région. Durée d'application de la convention. Conventions spécifiques avec les Etablissements Publics, et conventions thématiques. Litiges relatifs à l'application de la présente convention.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1223

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

00001223 Dossier : "Environnement : Parc naturel régional des Vosges du Nord" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible