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Titre : Contrat du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières. 15 janvier 2005 Type de document : monographie Auteurs : Etat ; THENAULTMichel ; Région Alsace ; Adrien ZELLER ; Syndicat mixte pour le SCOT des cantons de Huningue et Sierentz ; Jean UEBERSCHLAG Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2005 Importance : 6 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68)
[Thésaurus Géographique] SAINT-LOUIS (68)
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE
[Thésaurus Collectivité] SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DES CANTONS DE HUNINGUE ET SIERENTZ
[Thésaurus Chronologique] 2005-2006Résumé : Contrat du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières, passé entre l'Etat et la Région Alsace, et le syndicat mixte pour le SCOT des cantons de Huningue et Sierentz, signé le15 janv. 2005. Définition du cadre d'intervention des différents signataires pour la mise en oeuvre de la Charte de développement. Présentation de la convention : diagnostic et orientations de la charte du pays, engagements techniques et fianciers des partenaires et dispositif de suivi et d'évaluation du programme. Présentation du programme d'actions élaboré par le Pays pour la période 2005 à 2006. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2387 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002387 Dossier : "Pays : III - Pays en Alsace : Pays de Saint-Louis" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : Contrat du Pays du Sundgau. 15 janvier 2005 Type de document : monographie Auteurs : Etat ; THENAULTMichel ; Région Alsace ; Adrien ZELLER ; Pays du Sundgau ; Helmuth BIHL Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2005 Importance : 7 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68)
[Thésaurus Géographique] SUNDGAU (68)
[Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION DU PAYS DU SUNDGAU
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 2005-2006Résumé : Contrat du Pays du Sundgau, passé entre l'Etat et la Région Alsace, et l'Asociation du Pays du Sundgau, signé le15 janv. 2005. Définition du cadre d'intervention des différents signataires pour la mise en oeuvre de la Charte de développement. Présentation de la convention : diagnostic et orientations de la charte du pays, engagements techniques et fianciers des partenaires et dispositif de suivi et d'évaluation du programme. Présentation du programme d'actions élaboré par le Pays pour la période 2005 à 2006. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2388 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002388 Dossier : "Pays : III - Pays en Alsace : Pays du Sundgau" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord / SYCOPARC (2002)
Titre : Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord Type de document : monographie Auteurs : SYCOPARC ; Westphal Jean ; Etat ; Marland Philippe Editeur : Strasbourg : Préfecture Année de publication : 2002 Importance : 16 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PARC NATUREL REGIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[Thésaurus Géographique] VOSGES DU NORD (67)
[Candidats] SCHEMA DE SERVICES COLLECTIFS
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] SYCOPARCRésumé : La charte du parc naturel régional des Vosges du Nord et les modalités de son application par l'Etat en relation avec les Pays. Les compétences de l'Etat dans l'application des orientations et des mesures de la charte. Modalité de concertation permanente avec le Syndicat de Coopération pour le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord (SYCOPARC). Les moyens consacrés par l'Etat : contrat de plan Etat-Région. Durée d'application de la convention. Conventions spécifiques avec les Etablissements Publics, et conventions thématiques. Litiges relatifs à l'application de la présente convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1223 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001223 Dossier : "Environnement : Parc naturel régional des Vosges du Nord" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
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