Annexes relatives à l'enquête sur les Établissements publics de coopération culturelle (EPCC) / Anne FENDT (2008)

Public Titre : Annexes relatives à l'enquête sur les Établissements publics de coopération culturelle (EPCC) Type de document : monographie Auteurs : Anne FENDT Année de publication : 2008 Importance : 16 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 23 [Thésaurus Chronologique] 2008 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3359

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C9731_1	Dossier Pouvoirs publics : Etablissement public local : Etablissement public de coopération culturelle	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pour le développement des arts et de la culture entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Robert Schuman de Strasbourg / François LAQUIEZE (23/01/2007)

Public Titre : Convention cadre pour le développement des arts et de la culture entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Robert Schuman de Strasbourg Type de document : document administratif Auteurs : François LAQUIEZE ; Florence BENOIT-ROHMER Année de publication : 23/01/2007 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 23 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3230

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00003230	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
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Journal officiel de la République française : Lois et décrets. Loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif / Jacques CHIRAC (2006, n° 121 (25 mai))

Public Titre de série : Journal officiel de la République française : Lois et décrets Titre : Loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif Type de document : monographie Auteurs : Jacques CHIRAC ; Dominique VILLEPIN ; Nicolas SARKOZY Année de publication : 2006, n° 121 (25 mai) Importance : p. 7730-7736 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901 [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 23 [Thésaurus Chronologique] 2006 [Thésaurus Tri] VOLONTARIAT Résumé : Création du contrat de volontariat associatif qui organise une collaboration désintéressée entre une association ou une fondation agréées et une personne volontaire pour une durée limitée, dans le cadre d'une mission d'intérêt général à caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, à la défense de l'environnement naturel, à la défense des droits ou à la diffusion de la culture, de la langue française et des connaissances scientifiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2848

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00002848	cote_genere	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire n° 2005-38 UHC/DU3 du 23 juin 2005 relative à la redevance d'archéologie préventive / François DELARUE (2005)

Public Titre : Circulaire n° 2005-38 UHC/DU3 du 23 juin 2005 relative à la redevance d'archéologie préventive Type de document : monographie Auteurs : François DELARUE ; Michel CLEMENT Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : 10 p. : annexes, tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE:ARCHEOLOGIE PREVENTIVE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 23 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Réforme de l'assiette de la redevance d'archéologie préventive : nouvelles modalités de taxation applicables aux travaux autorisés, modalités d'application rétroactive de la réforme aux autorisations délivrées avant le 11 août 2004. Annexes : Avis d'imposition, de dégrèvement et de supplément d'imposition. Titre de recette, avis de transfert d'autorisation, demande d'avis de dégrèvement, modèles d'états statistiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2595

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00002595	Dossier : "Archéologie préventive" et Bulletin Officiel (Ministère de la culture et de la communication, n° 149, 2005, p. 27-43	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Le fRAB au service d'une politique culturelle en région ? : Actes du colloque national 23 et 24 janvier 2003, Le Havre / Association COMELLIA (2005)

Public Titre : Le fRAB au service d'une politique culturelle en région ? : Actes du colloque national 23 et 24 janvier 2003, Le Havre Type de document : monographie Auteurs : Association COMELLIA ; DRAC Haute-Normandie Editeur : Rouen : FFCB, ARL Année de publication : 2005 Importance : 141 p. : photogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-915327-13-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:FONDS D'ACQUISITION:FONDS REGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHEQUES [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:FONDS D'ACQUISITION:FONDS REGIONAL D'ACQUISITION DES MUSEES [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ECRIT [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Chronologique] 23 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Géographique] HAUTE NORMANDIE Index. décimale : L Livre, lecture et littérature Résumé : Actes du colloque faisant le point sur de la création des fonds régionaux d'acquisition pour les bibliohtèques (FRAB), et l'efficacité de cette politique en faveur de l'enrichissement des collections des bibliothèques en région. L'ouverture des bibliothèques à de nouvelles compétences. Problématiques abordées : articulation entre FRAB et fonds régional d'acquisition des musées (FRAM), lpatrimoine écrit, enjeu pour la décentralisation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2819

Projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique et adopté au Sénat le 23 mars 2005 / Christian PONCELET (2005)

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Convention particulière relative au projet Passport des Musées du Rhin supérieur dans le cadre des programmes opérationnels Interreg II Rhin supérieur, Centre-Sud et Pamina. / Région Alsace (23/04/1999)

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