Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Noël en Alsace". 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Noël en Alsace". 3 juillet 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Louis OSTER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:TRADITION LOCALE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION NOËL EN ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Manifestation] LES NOËLIES Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'Association "Noël en Alsace" dans le cadre du programme d'activités 2003 de l'association. Définition du programme à réaliser dans le cadre des "Noëlies". Montant et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat de la Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, et du contrôle. Durée de la convention : 18 mois. Information à fournir par le bénéficiaire. En annexe : les pièces comptables à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2496

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00002496	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

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