Réunion CRSN (Cadre de référence stratégique national) / DATAR (13/06/2005)

Public Titre : Réunion CRSN (Cadre de référence stratégique national) Type de document : monographie Auteurs : DATAR ; DRAC Alsace Année de publication : 13/06/2005 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:DEVELOPPEMENT DURABLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:FONDS STRUCTUREL EUROPEEN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Réunion de travail à la DRAC suite à l'élaboration par la DATAR du CRSN (Cadre de Référence Stratégique National des programmes européens) qui remplace le DOCUP (Document unique de préparation). Ce projet de réglement porte sur les fonds structurels européens pour les programmes 2007-2013. Accompagnant et en réponse au projet, une note de la DMDTS adressée à Benoît Paumier sur la place de la culture dans les fonds structurels 2007-2013. La DRAC propose d'y intéger la culture sous les angles de l'emploi, la formation professionnelle, la formation supérieure et recherche et enfin de la cohésion sociale et l'attractivité. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3142

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C9556	Dossier "Relations internationales - coopération européenne"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

La coopération culturelle transfrontalière : Une étude sur les projets culturels transfrontaliers dans le programme Interreg III A / Relais Culture Europe (2005)

Public Titre : La coopération culturelle transfrontalière : Une étude sur les projets culturels transfrontaliers dans le programme Interreg III A Type de document : monographie Auteurs : Relais Culture Europe ; Michaël STANGE ; Mission Opérationnelle Transfrontalière ; DATAR Editeur : Bruxelles : Union Européenne Année de publication : 2005 Importance : 99 p. : graph./ carte Note générale : P 7.1 STA Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:POLITIQUE CULTURELLE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:PROGRAMME EUROPEEN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] MITTLERER OBERRHEIN [Thésaurus Géographique] PALATINAT [Thésaurus Géographique] RHIN SUPERIEUR [Thésaurus Géographique] UNION EUROPEENNE [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Collectivité] UNION EUROPEENNE [Candidats] PAMINA Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Première partie d'une étude sur la place des projets culturels dans les programmes Interreg III A qui concernent les frontières françaises. La part des projets culturels dans la coopération transfrontalière : inventaire fait par espace (dont PAMINA et Centre Sud Rhin Supérieur). Analyse d'un projet réalisé dans chaque zone Interreg III A, dont le projet PAMINA (Palatinat-Mittlerer Oberrhein-Nord Alsace). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2378

Elaboration du cadre de référence stratégique national (CRSN) des programmes européens 2007-2013 / DATAR (2005)

Public Titre : Elaboration du cadre de référence stratégique national (CRSN) des programmes européens 2007-2013 Type de document : monographie Auteurs : DATAR ; Pierre MIRABAUD Editeur : Paris : DATAR Année de publication : 2005 Importance : 3 p. + 30 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0010 ORGANISATION DE L'UNION EUROPEENNE:UNION EUROPEENNE:REGION EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INSERTION SOCIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INTEGRATION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Géographique] UNION EUROPEENNE [Thésaurus Tri] COHESION ECONOMIQUE ET SOCIALE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE [Thésaurus Collectivité] UNION EUROPEENNE [Thésaurus Chronologique] 2007-2013 Résumé : Dans le cadre de l'élaboration d'une politique européenne concertée de cohésion économique et sociale pour 2007-2013, processus d'élaboration du cadre de référence stratégique national (CRSN) qui portera sur trois objectifs de convergence, de compétitivité régionale et d'emploi, et de coopération territoriale européenne. Document introductif présentant les réflexions engaggées par la DATAR sur les priorités thématiques et territoriales proposées dans les règlements : méthodologie de la démarche, les politiques nationales au service d'une compétitivité solidaire et durable (aménagement du territoire, emploi, développement durable, régions ultrapériphériques), stratégies pour la politique européenne de cohésion 2007-2013 (convergence des régions ultrapériphériques, emploi, compétitivité des régions de la méthropole, coopération territoriale), pilotage stratégique et articulation avec les dispositifs nationaux. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2457

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00002457	Dossier : "Relations internationales : Coopération européenne"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Appel à coopération métropolitaine : Pour un rayonnement européen des métropoles françaises / DATAR (2004)

Public Titre : Appel à coopération métropolitaine : Pour un rayonnement européen des métropoles françaises Type de document : monographie Auteurs : DATAR Editeur : Paris : DATAR Année de publication : 2004 Importance : 10 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE [Thésaurus Collectivité] DATAR [Thésaurus Tri] METROPOLE Résumé : Mise en place par le Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT), le 18 décembre 2003, d'une politique de "rayonnement européen des métropoles françaises" sous forme de contrats métropolitains dans le cadre d'une coopération métropolitaine. Au service des projets métropolitains, le vecteur culture et arts : construction de "zéniths", rénovation lourdes de musées, implantation d'antennes de musées nationaux. Eligibilité et contenu des projets, sélection des projets, calendrier, communication et contacts. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2039

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00002039	Dossier : "Politiques publiques : Aménagement du territoire"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Relance de la démarche d'étude et de prospective interrégionale de l'Etat. Modalités concrètes, calendrier de travail et partenariats à développer avec les collectivités locales [en application de la circulaire DATAR du 4 décembre 2003]. 14 mai 2004 / DATAR (2004)

Public Titre : Relance de la démarche d'étude et de prospective interrégionale de l'Etat. Modalités concrètes, calendrier de travail et partenariats à développer avec les collectivités locales [en application de la circulaire DATAR du 4 décembre 2003]. 14 mai 2004 Type de document : monographie Auteurs : DATAR ; Jacquet Nicolas Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer Année de publication : 2004 Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0010 ORGANISATION DE L'UNION EUROPEENNE:UNION EUROPEENNE:REGION EUROPEENNE [Thésaurus Collectivité] DATAR [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 14 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Dans le contexte du renforcement de la décentralisation, note d'application, datée du 14 mai 2004, de la circulaire DATAR du 4 décembre 2003 s'adressant aux préfets coordonnateurs des travaux interministériels et inter-institutionnels. cette circulaire a pour objectif de conforter des projets structurants en matière d'aménagement du territoire et encourage le développement de l'aspect transnational de l'aménagement du territoire, en passant de l'interrégional français à l'interrégional européen. La note d'application fixe le programme de travail : contenu, méthode d'élaboration et calendrier. Elle précise le mode de pilotage des projets, les modalités de fonctionnement entre services de l'Etat, l'articulation entre les travaux interrégionaux et les démarches impulsées au plan national et européen, les moyens affectés par la DATAR à la démarche. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2009

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00002009	Dossier : "Aménagement du territoire"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Actes 2003 : Entretiens internationaux de l'aménagement et du développement des territoires. Le rôle des régions dans le développement des territoires. 21/22/23 janvier 2003. Cité des Sciences et de l'Industrie / DATAR (2003)

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DOCUP et CPER en France : Comparaison des objectifs période 2000-2006 / DATAR (2003)

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Etude sur les objectifs comparés des DOCUP et des CPER. Période 2000-2006. Tome 1 : Rapport national. Novembre 2002 / DATAR (2002)

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Les grands domaines de réalisation des DOCUP de l'objectif 5b en France. Période 1994-1999. Volume 1 : Rapport national ; volume 2 : fiches régionales. Novembre 2002 / DATAR (2002)

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Séminaire objectif 2 : "Développement régional : mise en oeuvre des fonds structurels". 26 et 27 novembre 2001. Chambéry / DATAR (2002)

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Contrats d'agglomération - Mode d'emploi / DATAR (2001)

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Vade-mecum sur les règles de concurrence communautaires relatives aux aides publiques aux entreprises / DATAR (2001)

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Débat national pour l'aménagement du territoire : Document introductif / DATAR (1993)

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