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Code de l'urbanisme commenté / Marie-Christine MEHL-SCHOUDER (2015)
Titre : Code de l'urbanisme commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Christine MEHL-SCHOUDER, Auteur ; Jacques-Henri DRIARD, Auteur Mention d'édition : 24ème édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2015 Importance : 3627 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-14153-1 Langues : Français (fre) Note de contenu : "Cette nouvelle édition intègre le décret du 31 octobre 2014 relatif à la simplification du régime des travaux sur les immeubles adossés aux monuments historiques, et le décret du 25 février 2015 relatif à la procédure intégrée pour le logement.Enfin la loi ALLUR connaît ses prelières traductions réglementaires avec notamment, l'intervention des décrets du 22 décembre 2014 relatifs u droit de préemption." Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=10561 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1293 USUEL Livre DRAC Alsace documentation UDAP 68 Exclu du prêt Les exceptions au droit d'auteur : État des lieux et perspectives dans l'Union européenne / André LUCAS (2012)
Titre : Les exceptions au droit d'auteur : État des lieux et perspectives dans l'Union européenne Type de document : monographie Auteurs : André LUCAS ; Pierre SIRINELLI ; Alexandra BENSAMOUN Editeur : Dalloz Année de publication : 2012 Importance : 166 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12067-3 Note générale : Actes du colloque du 21 mars 2011 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0010 ORGANISATION DE L'UNION EUROPEENNE:UNION EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEURIndex. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3824 Le droit applicable en Alsace-Lorraine : Recueil - index / Jules REGULA (1938)
Titre : Le droit applicable en Alsace-Lorraine : Recueil - index Type de document : texte imprimé Auteurs : Jules REGULA, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 1938 Note générale : Don du STAP 67
Ouvrage en très mauvais état, conservé dans la réserve du CIDLangues : Français (fre) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=10443